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- Amendement n° 1020 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1043
- Date de dépôt : 21/03/2025
- Amendement de Mme Regol - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Amendement n° 1019 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1043
- Date de dépôt : 21/03/2025
- Amendement de Mme Regol - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Amendement n° 1392 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 481
- Date de dépôt : 21/03/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 20 mars 2025
- Date de séance : 20/03/2025
- 1. Sortir la France du piège du narcotrafic
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 20 mars 2025
- Date de séance : 20/03/2025
- 1. Sortir la France du piège du narcotrafic
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
- Date de réunion : 20/03/2025
- nomination du Bureau ;
- désignation du rapporteur ;
- échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.
- Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 20/03/2025
- Évaluation structurante « La répartition des dépenses entre l'assurance maladie obligatoire et l'assurance maladie complémentaire »
- (Mme Joëlle Mélin, M. Thibault Bazin et M. Jérôme Guedj, rapporteurs)
- À 9 heures
- – Audition de M. Fabrice Lenglart, directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Drees)
- À 9 heures 45
- – Audition de M. Dominique Libault, président du Haut Conseil du financement de la protection sociale (HCFiPS)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 20 mars 2025
- Date de séance : 20/03/2025
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Accord entre la France et l’Indonésie sur la coopération dans le domaine de la défense
- 3. Sortir la France du piège du narcotrafic
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 1001 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1043
- Date de dépôt : 20/03/2025
- Amendement de M. Delaporte - Article 23 - Rejeté
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- N° 1161 - Proposition de résolution de Mme Marie Mesmeur tendant à la création d'une commission d'enquête afin d'étudier les stratégies d'influence et d'implantation des idées racistes, identitaires et néonazies dans l'enseignement supérieur et la recherche
- Date de dépôt : 20/03/2025
- Voir le dossier (Étudier les stratégies d'influence et d'implantation des idées racistes, identitaires et néonazies dans l'enseignement supérieur et la recherche)
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