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Question orale sans débat n° 191 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 25/02/2025
santé - Propositions pour renforcer l'accès aux soins en Vendée face à l'affluence touri - Propositions pour renforcer l'accès aux soins en Vendée face à l'affluence touri
Question écrite n° 4480 de Mme Claudia Rouaux
Date de dépôt : 25/02/2025
impôts et taxes - Transmission à l'administration fiscale des revenus issus de réseaux sociaux - Transmission à l'administration fiscale des revenus issus de réseaux sociaux
Question écrite n° 4376 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 25/02/2025
collectivités territoriales - Communes assujetties au RNU - Communes assujetties au RNU
Question écrite n° 4603 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 25/02/2025
transports routiers - Nouvelle réglementation Euro 6 : les transporteurs en difficulté - Nouvelle réglementation Euro 6 : les transporteurs en difficulté
Question orale sans débat n° 196 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie
Date de dépôt : 25/02/2025
sécurité des biens et des personnes - Alerte sur la hausse de la délinquance - Alerte sur la hausse de la délinquance
Question écrite n° 4488 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 25/02/2025
institutions sociales et médico sociales - Difficultés financières des établissements de formation en travail social - Difficultés financières des établissements de formation en travail social
Question écrite n° 4345 de M. Denis Masséglia
Date de dépôt : 25/02/2025
animaux - Décret relatif à la réglementation de la profession de toiletteur pour animaux - Décret relatif à la réglementation de la profession de toiletteur pour animaux
Question écrite n° 4484 de M. Jocelyn Dessigny
Date de dépôt : 25/02/2025
industrie - État de cessation de paiement de Verney-Carron - État de cessation de paiement de Verney-Carron
Question écrite n° 4468 de M. Jean-Didier Berger
Date de dépôt : 25/02/2025
fonctionnaires et agents publics - Régime fiscal des indemnités de licenciement des contractuels et agents publics - Régime fiscal des indemnités de licenciement des contractuels et agents publics
Question écrite n° 4344 de Mme Marie Pochon
Date de dépôt : 25/02/2025
animaux - Animaux du parc Marineland à Antibes - Animaux du parc Marineland à Antibes