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Question écrite n° 8241 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 08/07/2025
audiovisuel et communication - Avenir des petits cinémas indépendants - Avenir des petits cinémas indépendants
Question écrite n° 8219 de M. Philippe Fait
Date de dépôt : 08/07/2025
aquaculture et pêche professionnelle - Attribution et gestion des quotas de pêche issus de la réserve nationale d'antér - Attribution et gestion des quotas de pêche issus de la réserve nationale d'antér
Question écrite n° 8242 de M. Julien Limongi
Date de dépôt : 08/07/2025
audiovisuel et communication - Conséquences de la déprogrammation en semaine de Question pour un Champion - Conséquences de la déprogrammation en semaine de Question pour un Champion
Question écrite n° 8422 de M. Philippe Bonnecarrère
Date de dépôt : 08/07/2025
professions de santé - Revalorisation des omnipraticiens dentaires - Revalorisation des omnipraticiens dentaires
Question écrite n° 8352 de Mme Béatrice Bellay
Date de dépôt : 08/07/2025
outre-mer - Violences armées en Martinique : à quand des moyens sérieux pour lutter ? - Violences armées en Martinique : à quand des moyens sérieux pour lutter ?
Question écrite n° 8298 de M. Philippe Latombe
Date de dépôt : 08/07/2025
enfants - Passeport du civisme - Passeport du civisme
Question écrite n° 8222 de M. Christophe Bex
Date de dépôt : 08/07/2025
armes - Inégalités d'accès aux bourses étudiantes - Inégalités d'accès aux bourses étudiantes
Question écrite n° 8343 de M. Abdelkader Lahmar
Date de dépôt : 08/07/2025
logement - Face au sans-abrisme et au mal logement, l'État doit agir ! - Face au sans-abrisme et au mal logement, l'État doit agir !
Question écrite n° 8272 de M. Pierre-Yves Cadalen
Date de dépôt : 08/07/2025
culture - Statut organisateurs de festivals de cinéma - Statut organisateurs de festivals de cinéma
Question écrite n° 8261 de Mme Christine Engrand
Date de dépôt : 08/07/2025
commerce et artisanat - Impact de l'arrêté sur les véhicules de fonction dans le secteur des matériaux - Impact de l'arrêté sur les véhicules de fonction dans le secteur des matériaux