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- Question écrite n° 1657 de M. Idir Boumertit
- Date de dépôt : 05/11/2024
- enseignement - Violences en milieu scolaire : quelle place pour la prévention ? - Violences en milieu scolaire : quelle place pour la prévention ?
- Question écrite n° 1610 de M. Arnaud Le Gall
- Date de dépôt : 05/11/2024
- armes - Position de la France concernant les systèmes d'armes autonomes - Position de la France concernant les systèmes d'armes autonomes
- Question écrite n° 1632 de M. Maxime Michelet
- Date de dépôt : 05/11/2024
- communes - Interdiction de l'usage des produits phytosanitaires dans les cimetières - Interdiction de l'usage des produits phytosanitaires dans les cimetières
- Question écrite n° 1662 de M. Timothée Houssin
- Date de dépôt : 05/11/2024
- enseignement secondaire - Option santé dans les lycées en zone de désertification médicale - Option santé dans les lycées en zone de désertification médicale
- Question écrite n° 1627 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 05/11/2024
- collectivités territoriales - Budget des collectivités territoriales : le grand naufrage - Budget des collectivités territoriales : le grand naufrage
- Question écrite n° 1741 de M. Stéphane Rambaud
- Date de dépôt : 05/11/2024
- politique extérieure - Situation du Haut-Karabakh - Situation du Haut-Karabakh
- Question écrite n° 1704 de M. Anthony Brosse
- Date de dépôt : 05/11/2024
- logement - Durée des conventions d'opérations programmées pour l'amélioration de l'habitat - Durée des conventions d'opérations programmées pour l'amélioration de l'habitat
- Question écrite n° 1682 de M. Hervé Saulignac
- Date de dépôt : 05/11/2024
- fonction publique territoriale - Indemnité de responsabilité des sapeurs-pompiers professionnels - Indemnité de responsabilité des sapeurs-pompiers professionnels
- Question écrite n° 1638 de Mme Chantal Jourdan
- Date de dépôt : 05/11/2024
- drogue - Accompagnement des jeunes consommateurs de drogues et de psychotropes - Accompagnement des jeunes consommateurs de drogues et de psychotropes
- Question écrite n° 1720 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 05/11/2024
- numérique - Impact des « deepfakes » sur la cybersécurité - Impact des « deepfakes » sur la cybersécurité
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