50953 résultats trouvés
- Question écrite n° 6169 de Mme Annie Vidal
- Date de dépôt : 22/04/2025
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - Utilisation de la contribution tarifaire d'acheminement - Utilisation de la contribution tarifaire d'acheminement
- Question écrite n° 6088 de M. Paul Christophe
- Date de dépôt : 22/04/2025
- déchets - Enjeux environnementaux liés à la protection des mers et des océans - Enjeux environnementaux liés à la protection des mers et des océans
- Question écrite n° 6065 de Mme Marie Récalde
- Date de dépôt : 22/04/2025
- assurance complémentaire - Mise en place d'une prévoyance OPEX pour les soldats - Mise en place d'une prévoyance OPEX pour les soldats
- Question écrite n° 6175 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 22/04/2025
- terrorisme - Levée du secret défense sur le triple assassinat terroriste de militantes kurdes - Levée du secret défense sur le triple assassinat terroriste de militantes kurdes
- Question écrite n° 6085 de M. Julien Brugerolles
- Date de dépôt : 22/04/2025
- culture - Les raisons et les conséquences du gel des crédits affectés à la part collective - Les raisons et les conséquences du gel des crédits affectés à la part collective
- Question écrite n° 6061 de M. Philippe Bonnecarrère
- Date de dépôt : 22/04/2025
- anciens combattants et victimes de guerre - Renforcer le devoir de mémoire - Renforcer le devoir de mémoire
- Question écrite n° 6172 de M. Emeric Salmon
- Date de dépôt : 22/04/2025
- sécurité des biens et des personnes - Anomalies du CRRA 15 en Nord-Franche-Comté - Anomalies du CRRA 15 en Nord-Franche-Comté
- Question écrite n° 6114 de M. Romain Baubry
- Date de dépôt : 22/04/2025
- fonctionnaires et agents publics - Reconnaissance et revalorisation du métier de garde-champêtre - Reconnaissance et revalorisation du métier de garde-champêtre
- Question écrite n° 6131 de M. Aurélien Le Coq
- Date de dépôt : 22/04/2025
- justice - Survol de l'espace aérien français par Benjamin Netanyahu, poursuivi par la CPI - Survol de l'espace aérien français par Benjamin Netanyahu, poursuivi par la CPI
- Question écrite n° 6086 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 22/04/2025
- culture - Réduction des crédits alloués au dispositif Pass Culture - Réduction des crédits alloués au dispositif Pass Culture
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