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- Question écrite n° 2060 de M. Carlos Martens Bilongo
- Date de dépôt : 19/11/2024
- discriminations - Racisme et sexisme au sein du milieu sportif français - Racisme et sexisme au sein du milieu sportif français
- Question écrite n° 1996 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 19/11/2024
- administration - Changement de NEPH en cas d'usurpation d'identité - Changement de NEPH en cas d'usurpation d'identité
- Question écrite n° 2123 de M. François-Xavier Ceccoli
- Date de dépôt : 19/11/2024
- montagne - Multiplication des secours en montagne et couverture sanitaire des populations - Multiplication des secours en montagne et couverture sanitaire des populations
- Question écrite n° 2115 de Mme Mathilde Panot
- Date de dépôt : 19/11/2024
- logement - Responsabilité du mal-logement dans les intoxications au monoxyde de carbone - Responsabilité du mal-logement dans les intoxications au monoxyde de carbone
- Question écrite n° 2096 de Mme Nadège Abomangoli
- Date de dépôt : 19/11/2024
- fonctionnaires et agents publics - Injustice envers agents publics de France Travail de Seine-saint-Denis - Injustice envers agents publics de France Travail de Seine-saint-Denis
- Question écrite n° 2084 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 19/11/2024
- établissements de santé - Médecins intérimaires et la loi « Rist » - Médecins intérimaires et la loi « Rist »
- Question orale sans débat n° 2 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 19/11/2024
- maladies - Mise en place d'un registre national des cancers - Mise en place d'un registre national des cancers
- Question écrite n° 2180 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 19/11/2024
- sécurité des biens et des personnes - Profanation et vandalisme des églises : pour des sanctions exemplaires - Profanation et vandalisme des églises : pour des sanctions exemplaires
- Question écrite n° 2077 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 19/11/2024
- enseignement supérieur - Pour un encadrement favorisant le développement de l'année de césure étudiante - Pour un encadrement favorisant le développement de l'année de césure étudiante
- Question écrite n° 2029 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 19/11/2024
- bâtiment et travaux publics - Application du régime de la micro-entreprise dans le secteur du bâtiment - Application du régime de la micro-entreprise dans le secteur du bâtiment
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