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Question écrite n° 1657 de M. Idir Boumertit
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement - Violences en milieu scolaire : quelle place pour la prévention ? - Violences en milieu scolaire : quelle place pour la prévention ?
Question écrite n° 1610 de M. Arnaud Le Gall
Date de dépôt : 05/11/2024
armes - Position de la France concernant les systèmes d'armes autonomes - Position de la France concernant les systèmes d'armes autonomes
Question écrite n° 1632 de M. Maxime Michelet
Date de dépôt : 05/11/2024
communes - Interdiction de l'usage des produits phytosanitaires dans les cimetières - Interdiction de l'usage des produits phytosanitaires dans les cimetières
Question écrite n° 1662 de M. Timothée Houssin
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement secondaire - Option santé dans les lycées en zone de désertification médicale - Option santé dans les lycées en zone de désertification médicale
Question écrite n° 1627 de Mme Karen Erodi
Date de dépôt : 05/11/2024
collectivités territoriales - Budget des collectivités territoriales : le grand naufrage - Budget des collectivités territoriales : le grand naufrage
Question écrite n° 1741 de M. Stéphane Rambaud
Date de dépôt : 05/11/2024
politique extérieure - Situation du Haut-Karabakh - Situation du Haut-Karabakh
Question écrite n° 1704 de M. Anthony Brosse
Date de dépôt : 05/11/2024
logement - Durée des conventions d'opérations programmées pour l'amélioration de l'habitat - Durée des conventions d'opérations programmées pour l'amélioration de l'habitat
Question écrite n° 1682 de M. Hervé Saulignac
Date de dépôt : 05/11/2024
fonction publique territoriale - Indemnité de responsabilité des sapeurs-pompiers professionnels - Indemnité de responsabilité des sapeurs-pompiers professionnels
Question écrite n° 1638 de Mme Chantal Jourdan
Date de dépôt : 05/11/2024
drogue - Accompagnement des jeunes consommateurs de drogues et de psychotropes - Accompagnement des jeunes consommateurs de drogues et de psychotropes
Question écrite n° 1720 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 05/11/2024
numérique - Impact des « deepfakes » sur la cybersécurité - Impact des « deepfakes » sur la cybersécurité