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- Question écrite n° 6512 de M. Emmanuel Maurel
- Date de dépôt : 13/05/2025
- administration - Risques de l'utilisation de l'IA dans les décisions administratives - Risques de l'utilisation de l'IA dans les décisions administratives
- Question écrite n° 6616 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 13/05/2025
- pauvreté - Objectif de réduction de la pauvreté - Objectif de réduction de la pauvreté
- Question écrite n° 6645 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 13/05/2025
- recherche et innovation - Rétablissement du dispositif jeune docteur dans le cadre du CIR - Rétablissement du dispositif jeune docteur dans le cadre du CIR
- Question écrite n° 6528 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 13/05/2025
- assurance maladie maternité - Décrets d'application pour la prise en charge du cancer du sein - Décrets d'application pour la prise en charge du cancer du sein
- Question écrite n° 6571 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 13/05/2025
- élevage - Fin de l'élevage en cage dans l'Union européenne - Fin de l'élevage en cage dans l'Union européenne
- Question écrite n° 6538 de Mme Isabelle Rauch
- Date de dépôt : 13/05/2025
- bâtiment et travaux publics - Responsabilité élargie des producteurs dans le secteur du bâtiment - Responsabilité élargie des producteurs dans le secteur du bâtiment
- Question écrite n° 6536 de M. Philippe Brun
- Date de dépôt : 13/05/2025
- bâtiment et travaux publics - Dispositif de responsabilité élargie du producteur (REP). - Dispositif de responsabilité élargie du producteur (REP).
- Question écrite n° 6620 de M. Julien Gokel
- Date de dépôt : 13/05/2025
- personnes handicapées - Avenir du marché de la location de fauteuils roulants - Avenir du marché de la location de fauteuils roulants
- Question écrite n° 6614 de M. Frédéric Maillot
- Date de dépôt : 13/05/2025
- outre-mer - Difficultés d'approvisionnement en pièces détachées automobiles à La Réunion - Difficultés d'approvisionnement en pièces détachées automobiles à La Réunion
- Question écrite n° 6517 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 13/05/2025
- agriculture - Préservation de la biodiversité et de la filière apicole. - Préservation de la biodiversité et de la filière apicole.
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