23460 résultats trouvés
- Question écrite n° 2197 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 19/11/2024
- voirie - Échéance des concessions d'autoroutes - Échéance des concessions d'autoroutes
- Question orale sans débat n° 8 de Mme Françoise Buffet
- Date de dépôt : 19/11/2024
- établissements de santé - Autorisation d'un scanner pour le pôle de santé de Wiwersheim - Autorisation d'un scanner pour le pôle de santé de Wiwersheim
- Question écrite n° 2032 de M. Anthony Boulogne
- Date de dépôt : 19/11/2024
- bois et forêts - Suppressions de postes à l'ONF inscrites dans le budget 2025 - Suppressions de postes à l'ONF inscrites dans le budget 2025
- Question écrite n° 2019 de M. Vincent Descoeur
- Date de dépôt : 19/11/2024
- assurance maladie maternité - Coupe budgétaire dédiée au remboursement des examens de biologie médicale - Coupe budgétaire dédiée au remboursement des examens de biologie médicale
- Question écrite n° 2191 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 19/11/2024
- transports par eau - Canal Seine-Nord - Canal Seine-Nord
- Question écrite n° 2124 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 19/11/2024
- numérique - Protection des données personnelles - Protection des données personnelles
- Question écrite n° 2035 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 19/11/2024
- collectivités territoriales - Baisses des dotations de l'État aux départements et aux communes - Baisses des dotations de l'État aux départements et aux communes
- Question écrite n° 2130 de M. Inaki Echaniz
- Date de dépôt : 19/11/2024
- personnes âgées - Déconjugalisation de l'ASPA et de l'ASI - Déconjugalisation de l'ASPA et de l'ASI
- Question orale sans débat n° 31 de Mme Mélanie Thomin
- Date de dépôt : 19/11/2024
- établissements de santé - Alerte quant à la crise de l'accès aux soins en Centre-Bretagne - Alerte quant à la crise de l'accès aux soins en Centre-Bretagne
- Question orale sans débat n° 13 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 19/11/2024
- étrangers - Dysfonctionnements dans les procédures de renouvellement des titres de séjour - Dysfonctionnements dans les procédures de renouvellement des titres de séjour
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats