Résultats de la recherche - Assemblée nationale

31351 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 125 de M. Bruno Clavet: Date de dépôt : 28/01/2025; chômage - Emploi des seniors - Emploi des seniors
Question écrite n° 3417 de Mme Marianne Maximi: Date de dépôt : 28/01/2025; animaux - Interdiction et alternatives aux pièges à colle contre les rongeurs - Interdiction et alternatives aux pièges à colle contre les rongeurs
Question écrite n° 3490 de Mme Gabrielle Cathala: Date de dépôt : 28/01/2025; enseignement supérieur - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie
Question écrite n° 3466 de Mme Sandra Delannoy: Date de dépôt : 28/01/2025; enfants - Micro-crèches en danger - Micro-crèches en danger
Question orale sans débat n° 107 de Mme Sophie Taillé-Polian: Date de dépôt : 28/01/2025; développement durable - Démantèlement de Novethic - Démantèlement de Novethic
Question écrite n° 3599 de M. Thierry Tesson: Date de dépôt : 28/01/2025; santé - Usage détourné du protoxyde d'azote à des fins récréatives - Usage détourné du protoxyde d'azote à des fins récréatives
Question écrite n° 3542 de M. Damien Girard: Date de dépôt : 28/01/2025; logement - Réaménagement du quartier de Bois-du-Château à Lorient - Réaménagement du quartier de Bois-du-Château à Lorient
Question écrite n° 3499 de M. Fabrice Roussel: Date de dépôt : 28/01/2025; environnement - Protection des zones humides et tourbières - Protection des zones humides et tourbières
Question écrite n° 3526 de M. Antoine Vermorel-Marques: Date de dépôt : 28/01/2025; impôts locaux - Problèmes liés à la taxe d'habitation pour les communes - Problèmes liés à la taxe d'habitation pour les communes
Question écrite n° 3496 de Mme Sandrine Nosbé: Date de dépôt : 28/01/2025; entreprises - Situation et nationalisation provisoire de l'entreprise Vencorex - Situation et nationalisation provisoire de l'entreprise Vencorex

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