71171 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 16 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 13/05/2025
- - Présentation du rapport d'information sur le financement de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), à la suite des tables rondes organisées les 12 et 26 mars et 2 avril 2025 par la délégation (M. Stéphane DELAUTRETTE, rapporteur) ;
- - Présentation du rapport d'information sur le développement et le maintien des services essentiels dans les territoires ruraux, à la suite des Rencontres organisées le 13 février 2025 par la délégation (M. Stéphane DELAUTRETTE, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 13/05/2025
- – Audition de Mme Sandrine Josso, députée de Loire-Atlantique et Mme Véronique Guillotin, sénatrice de Meurthe-et-Moselle, sur les conclusions de leur mission sur la soumission chimique.
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 13 mai 2025
- Date de séance : 13/05/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Accompagnement et soins palliatifs
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 6531 de M. Jean-Carles Grelier
- Date de dépôt : 13/05/2025
- assurance maladie maternité - Modalités de reconnaissance des soins de basse vision - Modalités de reconnaissance des soins de basse vision
- Question écrite n° 6669 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 13/05/2025
- transports par eau - Situation de France Cyber Maritime - Situation de France Cyber Maritime
- Question écrite n° 6590 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 13/05/2025
- fonction publique territoriale - Réforme du régime de rémunération en congés maladie ordinaire - Réforme du régime de rémunération en congés maladie ordinaire
- Question écrite n° 6574 de M. Jérémie Iordanoff
- Date de dépôt : 13/05/2025
- énergie et carburants - Mise à jour de la norme NF C 15-100 pour l'installation de panneaux solaire - Mise à jour de la norme NF C 15-100 pour l'installation de panneaux solaire
- Question écrite n° 6641 de Mme Constance de Pélichy
- Date de dépôt : 13/05/2025
- professions de santé - Statut des aides-soignants - Statut des aides-soignants
- Question écrite n° 6632 de M. Peio Dufau
- Date de dépôt : 13/05/2025
- politique extérieure - Participation israélienne au salon du Bourget et respect du droit humanitaire - Participation israélienne au salon du Bourget et respect du droit humanitaire
- Question écrite n° 6586 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 13/05/2025
- examens, concours et diplômes - Lacune juridique concernant le permis de conduire accessible dès l'âge de 17 ans - Lacune juridique concernant le permis de conduire accessible dès l'âge de 17 ans
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats