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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 28 mai 2024
Date de séance : 28/05/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Censure avec exclusion temporaire d’un député
  3. 3. Questions au Gouvernement (suite)
  4. 4. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
  5. 5. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Timor Est
Date de réunion : 28/05/2024
  1. Réception à l'Assemblée nationale de Son Exc. M. Jorge Trindade NEVES DE CAMOES, ambassadeur du Timor-Leste auprès de la France
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Date de réunion : 28/05/2024
  1. À 9 heures
  2. – Audition de M. Antoine Deruennes, directeur général de l'Agence France Trésor, et de M. Mathieu Marceau, chef du bureau de la trésorerie de l'État.
  3. À 10 heures 30
  4. – Nomination aux postes vacants du bureau.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 mai 2024
Date de séance : 28/05/2024
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2682 - Proposition de loi de Mme Anna Pic visant à systématiser la réalisation d'une consultation psychologique à destination des étrangers primo-arrivants et des mineurs étrangers non-accompagnés
Date de dépôt : 28/05/2024
Voir le dossier (Systématiser la réalisation d'une consultation psychologique à destination des étrangers primo-arrivants et des mineurs étrangers non-accompagnés)
Amendement n° 3429 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 28/05/2024
Amendement de Mme Bonnet - Article PREMIER - Rejeté
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 3430 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 28/05/2024
Amendement de Mme Bonnet - Article PREMIER - Rejeté
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 3431 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 28/05/2024
Amendement de Mme Bonnet - Article PREMIER - Rejeté
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 3432 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 28/05/2024
Amendement de Mme Bonnet - Article PREMIER - Non soutenu
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 3434 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
Date de dépôt : 28/05/2024
Amendement de Mme Rousseau, Mme Laernoes et M. Peytavie - Article PREMIER - Tombé
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)