1128063 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1865 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 22/05/2024
- outre-mer - Situation en Nouvelle-Calédonie - Situation en Nouvelle-Calédonie
- Question au Gouvernement n° 1874 de Mme Graziella Melchior
- Date de dépôt : 22/05/2024
- sports - Jeux paralympiques - Jeux paralympiques
- Question au Gouvernement n° 1858 de Mme Danièle Obono
- Date de dépôt : 22/05/2024
- outre-mer - Situation en Nouvelle-Calédonie - Situation en Nouvelle-Calédonie
- Question au Gouvernement n° 1866 de Mme Nathalie Oziol
- Date de dépôt : 22/05/2024
- politique extérieure - Réquisitions du procureur de la CPI - Réquisitions du procureur de la CPI
- Question au Gouvernement n° 1867 de M. Nicolas Turquois
- Date de dépôt : 22/05/2024
- pharmacie et médicaments - Politique européenne du médicament - Politique européenne du médicament
- Question au Gouvernement n° 1859 de M. Damien Adam
- Date de dépôt : 22/05/2024
- discriminations - Tentative d’incendie de la synagogue de Rouen - Tentative d’incendie de la synagogue de Rouen
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
- Date de réunion : 21/05/2024
- – Audition de la Professeure Céline Greco, cheffe du service de médecine de la douleur et palliative de l'hôpital Necker-enfants malades, présidente de l'association IM'PACTES
- N° 2637 - Proposition de résolution de M. Emmanuel Blairy visant à mieux intégrer les élèves à haut potentiel dans le système scolaire
- Date de dépôt : 21/05/2024
- Voir le dossier (Mieux intégrer les élèves à haut potentiel dans le système scolaire)
- Amendement n° 695 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 21/05/2024
- Amendement de M. Juvin, M. Bazin, Mme Bonnet, M. Hetzel, Mme Genevard, M. Neuder, Mme Bazin-Malgras, Mme Blin, Mme Bonnivard, M. Bony, M. Cordier, Mme Corneloup, Mme D'Intorni, Mme Dalloz, M. Di Filippo, M. Dubois, M. Forissier, M. Gosselin, M. Ray, Mme Serre, Mme Valentin, M. Vermorel-Marques, Mme Gruet, M. Habert-Dassault et Mme Duby-Muller - Article 8 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 665 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 21/05/2024
- Amendement de M. Juvin, M. Bazin, Mme Bonnet, M. Hetzel, Mme Genevard, M. Neuder, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, Mme Blin, Mme Bonnivard, M. Bony, M. Cordier, Mme Corneloup, Mme D'Intorni, Mme Dalloz, M. Di Filippo, M. Dubois, M. Forissier, M. Gosselin, M. Ray, Mme Serre, Mme Valentin, M. Vermorel-Marques, Mme Gruet, M. Habert-Dassault et Mme Duby-Muller - Article 7 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
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