Résultats de la recherche - Assemblée nationale

760823 résultats trouvés

Amendement n° 1 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de Mme Gruet, M. Nury, M. Rolland, M. Bourgeaux, Mme Petex, M. Bony, M. Dive, Mme Louwagie, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Bazin, M. Ray, Mme Frédérique Meunier, Mme Genevard, M. Neuder, Mme Bonnivard, Mme Valentin, M. Di Filippo, M. Jean-Pierre Vigier, M. Hetzel, Mme D'Intorni, M. Pauget et M. Le Fur - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 2 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de Mme Gruet, M. Nury, M. Rolland, M. Bourgeaux, Mme Petex, M. Bony, M. Dive, Mme Louwagie, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M. Bazin, M. Ray, Mme Frédérique Meunier, M. Seitlinger, Mme Genevard, M. Neuder, Mme Bonnivard, Mme Valentin, M. Descoeur, M. Di Filippo, M. Jean-Pierre Vigier, M. Hetzel, M. Taite, Mme D'Intorni, M. Pauget et M. Le Fur - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 2 - SIMPLIFIER ET ACCÉLÉRER LA COUVERTURE MOBILE DU TERRITOIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2597: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de M. Tivoli, M. de Fournas, M. de Lépinau, Mme Engrand, M. Falcon, Mme Florence Goulet, M. Loubet, M. Meizonnet, Mme Sabatini et Mme Laporte - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Simplifier et accélérer la couverture mobile du territoire)
Amendement n° 3 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de Mme Bazin-Malgras - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
Amendement n° 1 - SIMPLIFIER ET ACCÉLÉRER LA COUVERTURE MOBILE DU TERRITOIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2597: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de M. Tivoli, M. de Fournas, M. de Lépinau, Mme Engrand, M. Falcon, Mme Florence Goulet, Mme Laporte, M. Loubet, M. Meizonnet et Mme Sabatini - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Simplifier et accélérer la couverture mobile du territoire)
Amendement n° 3 - SIMPLIFIER ET ACCÉLÉRER LA COUVERTURE MOBILE DU TERRITOIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2597: Date de dépôt : 04/06/2024; Amendement de M. Tivoli, M. de Fournas, M. de Lépinau, Mme Engrand, M. Falcon, Mme Florence Goulet, Mme Laporte, M. Loubet, M. Meizonnet et Mme Sabatini - Après l'article 2 - Non renseigné; Voir le dossier (Simplifier et accélérer la couverture mobile du territoire)
Question écrite n° 18293 de M. Jérôme Guedj: Date de dépôt : 04/06/2024; élections et référendums - Date de tenue des élections municipales en 2026 - Date de tenue des élections municipales en 2026
Question écrite n° 18321 de Mme Yaël Menache: Date de dépôt : 04/06/2024; formation professionnelle et apprentissage - Baisse de 5 % des niveaux de prise en charge (NPEC) des contrats d'apprentissage - Baisse de 5 % des niveaux de prise en charge (NPEC) des contrats d'apprentissage
Question écrite n° 18295 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 04/06/2024; élevage - Ouverture du champ des espèces admises à pâturage - Ouverture du champ des espèces admises à pâturage
Question orale sans débat n° 825 de M. Philippe Fait: Date de dépôt : 04/06/2024; aquaculture et pêche professionnelle - Pour une prolongation de l'aide au carburant accordée aux pêcheurs français - Pour une prolongation de l'aide au carburant accordée aux pêcheurs français