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Question écrite n° 2548 de M. Alexis Jolly
Date de dépôt : 03/12/2024
gendarmerie - NBI pour les PSIG intervenant en QRP - NBI pour les PSIG intervenant en QRP
Question écrite n° 2581 de M. Jorys Bovet
Date de dépôt : 03/12/2024
numérique - Développement de la fibre optique dans l'Allier - Développement de la fibre optique dans l'Allier
Question écrite n° 2521 de M. Vincent Thiébaut
Date de dépôt : 03/12/2024
entreprises - Dysfonctionnements persistants du guichet unique - Dysfonctionnements persistants du guichet unique
Question écrite n° 2514 de Mme Chantal Jourdan
Date de dépôt : 03/12/2024
enseignement supérieur - Délais de reconnaissance des diplômes universitaires étrangers - Délais de reconnaissance des diplômes universitaires étrangers
Question écrite n° 2663 de M. Sébastien Delogu
Date de dépôt : 03/12/2024
taxis - Les taxis conventionnés avec la CNAM ont le droit de vivre de leur travail ! - Les taxis conventionnés avec la CNAM ont le droit de vivre de leur travail !
Question écrite n° 2639 de M. Pierrick Courbon
Date de dépôt : 03/12/2024
santé - Fardeau psychosocial des maladies de peau affichantes - Fardeau psychosocial des maladies de peau affichantes
Question écrite n° 2675 de Mme Stéphanie Galzy
Date de dépôt : 03/12/2024
transports routiers - Interdiction de circulation - EMS (système modulaire européen)/méga-camions - Interdiction de circulation - EMS (système modulaire européen)/méga-camions
Question écrite n° 2628 de Mme Anne-Laure Blin
Date de dépôt : 03/12/2024
retraites : généralités - Prise en compte des indemnités journalières de tout enfant né avant 2012 - Prise en compte des indemnités journalières de tout enfant né avant 2012
Question écrite n° 2658 de M. Jérôme Nury
Date de dépôt : 03/12/2024
sports - Financement de la sécurité dans le sport - Financement de la sécurité dans le sport
Question écrite n° 2629 de M. Nicolas Meizonnet
Date de dépôt : 03/12/2024
retraites : généralités - Prise en compte des périodes de formation professionnelle dans les retraites - Prise en compte des périodes de formation professionnelle dans les retraites