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Question écrite n° 1743 de M. Timothée Houssin
Date de dépôt : 05/11/2024
pollution - Transmission d'informations d'épandage aux citoyens - Transmission d'informations d'épandage aux citoyens
Question écrite n° 418 de M. Christophe Marion
Date de dépôt : 08/10/2024
jeunes - Disparition du CEJ "Jeune en rupture" - Disparition du CEJ "Jeune en rupture"
Question écrite n° 431 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 08/10/2024
lieux de privation de liberté - Risques climatiques pesant sur les établissements pénitentiaires français - Risques climatiques pesant sur les établissements pénitentiaires français
Question écrite n° 1073 de M. Nicolas Ray
Date de dépôt : 22/10/2024
aménagement du territoire - Décompte ZAN des postes sources de moins de 220 KV - Décompte ZAN des postes sources de moins de 220 KV
Question écrite n° 1677 de M. Idir Boumertit
Date de dépôt : 05/11/2024
étrangers - Quelles garanties pour les mineurs non accompagnés en France ? - Quelles garanties pour les mineurs non accompagnés en France ?
Question écrite n° 1244 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 22/10/2024
logement - Indemnités des membres des commissions départementales de conciliation - Indemnités des membres des commissions départementales de conciliation
Question écrite n° 1327 de M. Laurent Croizier
Date de dépôt : 22/10/2024
professions et activités sociales - Création d'un code APE dédié à l'activité de socio-esthéticienne - Création d'un code APE dédié à l'activité de socio-esthéticienne
Question écrite n° 1294 de Mme Françoise Buffet
Date de dépôt : 22/10/2024
personnes handicapées - Scolarisation des enfants en situation de handicap - Scolarisation des enfants en situation de handicap
Question écrite n° 1674 de Mme Alexandra Masson
Date de dépôt : 05/11/2024
étrangers - Demande de libération de M. Watson Paul - Demande de libération de M. Watson Paul
Question écrite n° 1307 de M. Arnaud Le Gall
Date de dépôt : 22/10/2024
politique extérieure - Empêcher l'anéantissement des Shompen (Inde) : un enjeu pour l'humanité - Empêcher l'anéantissement des Shompen (Inde) : un enjeu pour l'humanité