Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28116 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 23 de M. Sébastien Humbert: Date de dépôt : 19/11/2024; gendarmerie - Projet de brigade de gendarmerie à Monthureux-sur-Saône - Projet de brigade de gendarmerie à Monthureux-sur-Saône
Question orale sans débat n° 28 de M. Pierrick Courbon: Date de dépôt : 19/11/2024; transports ferroviaires - Liaison ferroviaire Saint-Etienne-Lyon - Liaison ferroviaire Saint-Etienne-Lyon
Question au Gouvernement n° 247 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 04/12/2024; Gouvernement - Motions de censure - Motions de censure
Question orale sans débat n° 63 de Mme Marie Récalde: Date de dépôt : 26/11/2024; enseignement secondaire - Demande d'adaptation des règles de la carte scolaire aux classes sportives - Demande d'adaptation des règles de la carte scolaire aux classes sportives
Question au Gouvernement n° 219 de Mme Véronique Riotton: Date de dépôt : 27/11/2024; aide aux victimes - Lutte contre les violences sexistes et sexuelles - Lutte contre les violences sexistes et sexuelles
Question au Gouvernement n° 235 de Mme Sandrine Rousseau: Date de dépôt : 28/11/2024; politique extérieure - Agissements de Total au Mozambique - Agissements de Total au Mozambique
Question orale sans débat n° 37 de Mme Pascale Bay: Date de dépôt : 26/11/2024; agriculture - Simplification de l'installation des jeunes viticulteurs - Simplification de l'installation des jeunes viticulteurs
Question au Gouvernement n° 252 de Mme Marianne Maximi: Date de dépôt : 04/12/2024; politique extérieure - Conflit au Moyen-Orient - Conflit au Moyen-Orient
Question orale sans débat n° 46 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 26/11/2024; transports routiers - Projet de liaisons autoroutières A133 et A134 dit « contournement Est de Rouen » - Projet de liaisons autoroutières A133 et A134 dit « contournement Est de Rouen »
Question orale sans débat n° 17 de Mme Élise Leboucher: Date de dépôt : 19/11/2024; entreprises - Fermeture des usines du groupe Valéo, quelles réponses de l'État ? - Fermeture des usines du groupe Valéo, quelles réponses de l'État ?