32202 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 23/10/2024
- Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
- - Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission Culture (M. Erwan Balanant, rapporteur pour avis Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture, et M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteur pour avis Patrimoines)
- - Examen pour avis des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles (M. Philippe Ballard, rapporteur pour avis)
- - Examen pour avis des crédits de la mission Audiovisuel public (M. Aymeric Caron, rapporteur pour avis)
- Amendement n° 2145 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 25/10/2024
- Amendement de M. Rousset, Mme Delorme, Mme Dubré-Chirat, M. Lauzzana, Mme Liso, Mme Missoffe, M. Mongardien et Mme Vidal - Après l'article 9 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 23/10/2024
- Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :suite de l'examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur (Mmes Virginie Duby-Muller et Frédérique Meunier, rapporteures pour avis Enseignement supérieur et vie étudiante, et M. Alexis Corbière, rapporteur pour avis Recherche).
- Amendement n° 2379 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Amendement de Mme Brulebois, M. Marion, M. Travert, Mme Carteron et M. Fiévet - Après l'article 9 - Tombé
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 1737 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 25/10/2024
- Amendement de Mme Sebaihi, M. Davi, Mme Garin, M. Lucas-Lundy, M. Peytavie, Mme Sandrine Rousseau, M. Ramos, Mme Youssouffa, Mme Lebon, Mme Morel, M. Olive, M. Bataille, M. Prud'homme, M. Pilato, M. Diouara, Mme Ferrer, Mme Caroit, M. Coulomme, Mme Errante, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Duplessy, M. Fournier, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, Mme Ozenne, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, Mme Voynet et M. Boumertit - Après l'article 9 - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 2392 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Amendement de M. Latombe, M. Blanchet et Mme Perrine Goulet - Après l'article 9 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 2240 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 25/10/2024
- Amendement de M. Delaporte et M. Christophle - Après l'article 9 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 2396 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Amendement de M. de Courson - Après l'article 9 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 30/10/2024
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à réduire les contraintes énergétiques pesant sur l'offre locative et à juguler leurs effets sur la crise du logement (n° 278) (M. Frédéric Falcon, rapporteur).
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à moderniser les installations hydroélectriques pour renforcer la souveraineté énergétique de la France (n° 275) (M. Nicolas Meizonnet, rapporteur).
- Amendement n° 2387 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 30/10/2024
- Amendement de Mme Hamelet, Mme Robert-Dehault, M. Golliot, Mme Bouquin, Mme Lavalette, M. Chenu, M. Tonussi, M. Lottiaux, Mme Rimbert, M. Blairy, M. Le Bourgeois, M. Guitton, M. Tivoli, Mme Griseti, M. Gery, M. Evrard, Mme Dogor-Such, Mme Josserand, M. de Lépinau, Mme Bordes, M. Pfeffer, M. Dufosset, M. Muller, Mme Marais-Beuil, Mme Pollet, M. Salmon, Mme Ménaché, M. Meizonnet, M. Chavent, M. Giletti, Mme Joubert, M. Bovet, M. Bigot, Mme Florence Goulet, M. Sanvert, M. Michoux, M. Taché de la Pagerie, Mme Da Conceicao Carvalho, M. Rambaud, Mme Lechanteux, M. Villedieu, M. Dessigny, M. Tesson, Mme Blanc, Mme Mélin, Mme Sabatini, M. Guiniot, Mme Martinez, M. Boulogne et Mme Barèges - Après l'article 9 - Tombé
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats