1133109 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1880 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 23/05/2024
- énergie et carburants - TotalEnergies - TotalEnergies
- Question au Gouvernement n° 1881 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 23/05/2024
- finances publiques - Lutte contre la fraude - Lutte contre la fraude
- Question au Gouvernement n° 1878 de Mme Marjolaine Meynier-Millefert
- Date de dépôt : 23/05/2024
- transports ferroviaires - Liaison ferroviaire Lyon-Turin - Liaison ferroviaire Lyon-Turin
- Question au Gouvernement n° 1885 de M. Emeric Salmon
- Date de dépôt : 23/05/2024
- déchets - Interdiction des emballages non recyclables - Interdiction des emballages non recyclables
- Question au Gouvernement n° 1879 de M. Florian Chauche
- Date de dépôt : 23/05/2024
- accidents du travail et maladies professionnelles - Santé des sapeurs-pompiers - Santé des sapeurs-pompiers
- Compte rendu de réunion n° 63 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 22/05/2024
- Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur « les enjeux, rôle et stratégie d'influence de la France dans l'OTAN » (co-rapporteurs : Mme Anne Genetet et M. Bastien Lachaud).
- N° 2646 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Benjamin Haddad et plusieurs de ses collègues visant à condamner la dérive illibérale du gouvernement géorgien et soutenir le destin européen de la Géorgie (n°2632).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Condamner la dérive illibérale du gouvernement géorgien et soutenir le destin européen de la Géorgie)
- N° 2640 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution de Mme Karine Lebon et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'indécence du logement social dans les départements et régions d'outre-mer (2456).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Indécence du logement social dans les départements et régions d'outre-mer)
- N° 2645 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Édouard Bénard et plusieurs de ses collègues visant à réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales (2518).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales)
- N° 2639 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme à l'échelle locale
- Date de dépôt : 22/05/2024
- Voir le dossier (Remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue)
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