Résultats de la recherche

68585 résultats trouvés

Amendement n° 3 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 463: Date de dépôt : 22/05/2025; Amendement de M. Le Gac, Mme Le Peih, M. Benoit, M. Molac, M. Jacques, M. Cosson et Mme Le Nabour - Après l'article 18 - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 6 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 463: Date de dépôt : 22/05/2025; Amendement de M. Le Gac, Mme Le Peih, M. Benoit, M. Molac, M. Jacques, M. Cosson et Mme Le Nabour - Après l'article 24 - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 3 - RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES DE L'ANNÉE 2024 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1285: Date de dépôt : 22/05/2025; Amendement de M. Jean-Philippe Tanguy et les membres du groupe Rassemblement National - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2024)
Amendement n° 1 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 463: Date de dépôt : 22/05/2025; Amendement de M. Le Gac, Mme Le Peih, M. Benoit, M. Le Fur, M. Cosson, Mme Le Nabour et Mme Le Meur - Article 5 - Retiré; Voir le dossier (Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 2 - RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES DE L'ANNÉE 2024 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1285: Date de dépôt : 22/05/2025; Amendement de M. Jean-Philippe Tanguy et les membres du groupe Rassemblement National - Article LIMINAIRE - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2024)
Amendement n° 4 - RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES DE L'ANNÉE 2024 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1285: Date de dépôt : 22/05/2025; Amendement de M. Jean-Philippe Tanguy et les membres du groupe Rassemblement National - Article 2 - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2024)
Amendement n° 5 - RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES DE L'ANNÉE 2024 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1285: Date de dépôt : 22/05/2025; Amendement de M. Jean-Philippe Tanguy et les membres du groupe Rassemblement National - Article 3 - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2024)
Amendement n° 6 - RÉSULTATS DE LA GESTION ET PORTANT APPROBATION DES COMPTES DE L'ANNÉE 2024 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1285: Date de dépôt : 22/05/2025; Amendement de M. Jean-Philippe Tanguy et les membres du groupe Rassemblement National - Article 4 - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2024)
Amendement n° 2 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 463: Date de dépôt : 22/05/2025; Amendement de M. Le Gac, Mme Le Peih, M. Benoit, M. Le Fur, M. Molac, M. Jacques, M. Cosson et Mme Le Nabour - Article 9 - Non soutenu; Voir le dossier (Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
N° 1451 - Proposition de résolution de Mme Caroline Yadan visant à condamner l'éducation à la haine des enfants palestiniens: Date de dépôt : 22/05/2025; Voir le dossier (Condamner l'éducation à la haine des enfants palestiniens)