1516484 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 831 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 04/06/2024
- police - Brigade anti-criminalité de nuit de Sanary-sur-Mer - Brigade anti-criminalité de nuit de Sanary-sur-Mer
- Question écrite n° 18377 de Mme Ségolène Amiot
- Date de dépôt : 04/06/2024
- police - Mauvaise prise en charge des plaintes pour violences sexuelles - Mauvaise prise en charge des plaintes pour violences sexuelles
- Question écrite n° 18402 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 04/06/2024
- santé - Aide à l'acquisition de défibrillateur pour les particuliers - Aide à l'acquisition de défibrillateur pour les particuliers
- Question écrite n° 18376 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 04/06/2024
- pharmacie et médicaments - Sur la situation dramatique des pharmacies - Sur la situation dramatique des pharmacies
- Question écrite n° 18320 de M. Jean Terlier
- Date de dépôt : 04/06/2024
- fonctionnaires et agents publics - Devenir du temps partiel de droit accordé aux fonctionnaires après une naissance - Devenir du temps partiel de droit accordé aux fonctionnaires après une naissance
- Question écrite n° 18399 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 04/06/2024
- publicité - Régulation insuffisante des contenus publicitaires illicites sur les plateformes - Régulation insuffisante des contenus publicitaires illicites sur les plateformes
- Question écrite n° 18242 de M. Thibaut François
- Date de dépôt : 04/06/2024
- aquaculture et pêche professionnelle - Augmentation du nombre d'aires marines protégées - Augmentation du nombre d'aires marines protégées
- Question écrite n° 18274 de M. Jean-René Cazeneuve
- Date de dépôt : 04/06/2024
- déchets - Tri des biodéchets pour les entreprises du secteur de la restauration - Tri des biodéchets pour les entreprises du secteur de la restauration
- Question écrite n° 18347 de M. Jiovanny William
- Date de dépôt : 04/06/2024
- outre-mer - Définition de la fiscalité du verdissement en outre-mer - Définition de la fiscalité du verdissement en outre-mer
- Question écrite n° 18380 de M. Louis Boyard
- Date de dépôt : 04/06/2024
- politique extérieure - Reconnaissance de l'Etat de Palestine - Reconnaissance de l'Etat de Palestine
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