1528853 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 816 de M. Jean-Pierre Taite
- Date de dépôt : 04/06/2024
- établissements de santé - Mise en place des centres de soins non programmés - Mise en place des centres de soins non programmés
- Question écrite n° 18334 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 04/06/2024
- logement : aides et prêts - Faciliter le troc des logements au sein des logements sociaux - Faciliter le troc des logements au sein des logements sociaux
- Question écrite n° 18265 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 04/06/2024
- culture - Baisse des aides du département du Val-de-Marne à la Maison des arts de Créteil - Baisse des aides du département du Val-de-Marne à la Maison des arts de Créteil
- Question écrite n° 18287 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 04/06/2024
- drogue - Produits énergisants faisant l'apologie des stupéfiants - Produits énergisants faisant l'apologie des stupéfiants
- Question écrite n° 18342 de M. Pierre-Henri Dumont
- Date de dépôt : 04/06/2024
- nuisances - Déclassement des goélands comme espèces protégées - Déclassement des goélands comme espèces protégées
- Question écrite n° 18328 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 04/06/2024
- justice - Contrôle des affectations de magistrats et de leur charge de travail - Contrôle des affectations de magistrats et de leur charge de travail
- Question orale sans débat n° 821 de Mme Eléonore Caroit
- Date de dépôt : 04/06/2024
- Français de l'étranger - Difficultés d'accès aux comptes bancaires pour les Français établis à l'étranger - Difficultés d'accès aux comptes bancaires pour les Français établis à l'étranger
- Question orale sans débat n° 828 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 04/06/2024
- établissements de santé - Situation inquiétante du centre hospitalier Camille Claudel de La Couronne - Situation inquiétante du centre hospitalier Camille Claudel de La Couronne
- Question écrite n° 18359 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 04/06/2024
- personnes handicapées - Élargissement de la mise en œuvre de la neurostimulation médullaire - Élargissement de la mise en œuvre de la neurostimulation médullaire
- Question écrite n° 18361 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 04/06/2024
- personnes handicapées - Stationnement PMR titulaires de la CMI - Stationnement PMR titulaires de la CMI
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