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Question écrite n° 18090 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 28/05/2024
enseignement supérieur - Situation des enseignants vacataires - Situation des enseignants vacataires
Question écrite n° 18138 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 28/05/2024
logement - Il ne faut pas ouvrir la boîte de Pandore de l'article 55 de la loi SRU - Il ne faut pas ouvrir la boîte de Pandore de l'article 55 de la loi SRU
Question écrite n° 18124 de M. Paul Christophe
Date de dépôt : 28/05/2024
Internet - Protection des mineurs face au contenu illicite des sites pornographiques - Protection des mineurs face au contenu illicite des sites pornographiques
Question écrite n° 18199 de M. François Piquemal
Date de dépôt : 28/05/2024
santé - Il y a urgence à lutter contre les troubles des conduites alimentaires - Il y a urgence à lutter contre les troubles des conduites alimentaires
Question écrite n° 18073 de M. Édouard Bénard
Date de dépôt : 28/05/2024
énergie et carburants - Améliorer l'information des bénéficiaires du dispositif chèque énergie - Améliorer l'information des bénéficiaires du dispositif chèque énergie
Question écrite n° 18032 de M. Pierre Meurin
Date de dépôt : 28/05/2024
assurance maladie maternité - Multiplication des fraudes à l'assurance maladie dans le Gard - Multiplication des fraudes à l'assurance maladie dans le Gard
Question écrite n° 18093 de Mme Ségolène Amiot
Date de dépôt : 28/05/2024
environnement - Construction d'un méthaniseur sur une zone inondable à Saint-Herblain - Construction d'un méthaniseur sur une zone inondable à Saint-Herblain
Question écrite n° 18082 de Mme Lisa Belluco
Date de dépôt : 28/05/2024
enseignement agricole - Méthode de calcul du temps de service des enseignants en lycée agricole - Méthode de calcul du temps de service des enseignants en lycée agricole
Question écrite n° 18085 de Mme Michèle Martinez
Date de dépôt : 28/05/2024
enseignement secondaire - Développement des classes sport-études - Développement des classes sport-études
Question écrite n° 18092 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 28/05/2024
entreprises - Critères d'éligibilité au PEA-PME - Critères d'éligibilité au PEA-PME