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Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/03/2024
  1. Prévenir les ingérences étrangères en France : examen du rapport d'information portant observations sur la proposition de loi de M. Sacha HOULIÉ et plusieurs de ses collègues (n° 2150) (Mme Constance LE GRIP, rapporteure d'information)
Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 20/03/2024
  1. - audition de Mme Anne-Claire MIALOT, directrice générale de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU).
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 20/03/2024
  1. Audition de M. Christophe Durieux, président, et de Mme Odile Broglin, cofondateurs de People&Baby.
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 20 mars 2024
Date de séance : 20/03/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Création d’une compagnie de gendarmerie fluviale franco-allemande sur le Rhin
  3. 3. Lutte contre les dérives sectaires
  4. 4. Transition écologique des bâtiments scolaires
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 20/03/2024
  1. Audition de dirigeants de l'entreprise Les Petits Chaperons rouges – Grandir : M. Sacha Tikhomiroff, directeur général France, et Mme Elodie Colas, directrice régionale Île-de-France Nord.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/03/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Guéhenno, professeur à l'Université Columbia, associé à la Brookings Institution et au Centre sur la coopération internationale de l'Université de New York, ancien Secrétaire général-adjoint de l'Organisation des Nations Unies (ONU) en charge du département des opérations de maintien de la paix.
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/03/2024
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, du général de corps d'armée Pierre-Joseph Givre, directeur du service national et de la jeunesse au Ministère des armées, de M. Nicolas Henry, président des Jeunes IHEDN et de Mme Emma Vanzo, présidente de de la fédération Atlas, sur l'implication de la jeunesse au sein de la défense globale.
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/03/2024
  1. – Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires (n° 1993) (Mme Marie Pochon, rapporteure) ;
  2. En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 16 mars à 17 heures.
  3. – Présentation par M. Nicolas Thierry de la proposition de résolution européenne, adoptée par la commission des affaires européennes, visant à réviser le règlement européen REACH sur les substances chimiques, (n° 2222).
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 20/03/2024
  1. Élection d'un secrétaire du bureau ;
  2. Nomination d'un rapporteur spécial et d'un rapporteur ;
  3. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires (n° 1998) (M. Daniel LABARONNE, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/03/2024
  1. – Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2023 285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la Polynésie française, à la Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé (n° 2349)
  2. - Examen de la proposition de loi visant à ouvrir le dispositif de réduction d'activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires (n° 1758)