67764 résultats trouvés
- Amendement n° 1 - LE TRANSFERT À L’ETAT DES PERSONNELS ENSEIGNANTS DE L’ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRÉ DANS LES ÎLES WALLIS ET FUTUNA - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1440
- Date de dépôt : 20/05/2025
- Amendement de M. Arenas, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Retiré
- Voir le dossier (Projet de loi relatif au transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna)
- Question écrite n° 6865 de M. Emmanuel Fernandes
- Date de dépôt : 20/05/2025
- personnes handicapées - Manquements des MDPH - Manquements des MDPH
- Question écrite n° 6721 de M. Pierre-Yves Cadalen
- Date de dépôt : 20/05/2025
- chômage - Risques des recours à la sous-traitance à France Travail - Risques des recours à la sous-traitance à France Travail
- Question écrite n° 6866 de Mme Pascale Got
- Date de dépôt : 20/05/2025
- personnes handicapées - Moyens alloués au suivi des parcours de soin handicap - Moyens alloués au suivi des parcours de soin handicap
- Question écrite n° 6836 de M. Kévin Pfeffer
- Date de dépôt : 20/05/2025
- médecine - Pénurie de médecins généralistes et spécialistes dans l'agglomération de Forbach - Pénurie de médecins généralistes et spécialistes dans l'agglomération de Forbach
- Question écrite n° 6726 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 20/05/2025
- contraception - Suivi des implants Essure - Suivi des implants Essure
- Question écrite n° 6704 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 20/05/2025
- assurance maladie maternité - Prise en charge du lipœdème par la sécurité sociale - Prise en charge du lipœdème par la sécurité sociale
- Question écrite n° 6787 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 20/05/2025
- fonction publique de l'État - La prime de fidélisation territoriale 93 doit être un revenu exceptionnel - La prime de fidélisation territoriale 93 doit être un revenu exceptionnel
- Question écrite n° 6749 de M. Guillaume Lepers
- Date de dépôt : 20/05/2025
- dépendance - Prise en charge de la dépendance en EHPAD - Prise en charge de la dépendance en EHPAD
- Question écrite n° 6843 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 20/05/2025
- ordre public - Stade de France : fiasco sécuritaire, mensonge d'État et impunité totale - Stade de France : fiasco sécuritaire, mensonge d'État et impunité totale
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats