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N° 2372 - Proposition de loi de M. Patrick Hetzel visant à faciliter l'accueil familial pour les personnes âgées ou handicapées
Date de dépôt : 19/03/2024
Voir le dossier (Faciliter l'accueil familial pour les personnes âgées ou handicapées)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 18 mars 2024
Date de séance : 18/03/2024
  1. 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 18/03/2024
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la notion de souveraineté alimentaire :
  2. - M. Marc Dufumier, professeur honoraire à AgroParisTech, président de la fondation René-Dumont
  3. - Mme Catherine Laroche-Dupraz, professeure au département Économie, gestion, société de l'institut Agro Rennes-Angers
  4. - M. Philippe Chalmin, professeur d'histoire économique à l'université Paris-Dauphine
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 18 mars 2024
Date de séance : 18/03/2024
  1. 1. Report du renouvellement général des membres du Congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
  2. 2. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 18/03/2024
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2334) (M. Ludovic Mendes, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 18/03/2024
  1. À 14 h 30
  2. – Direction générale des outre-mer (DGOM), Ministère de l'Intérieur et des outre-mer : Préfet Olivier Jacob, directeur général
  3. À 15 h 30
  4. – Mme Delphine Grancher, ingénieure de recherche au CNRS (présentiel)
  5. – Mme Annabelle Moatty, géographe et chercheuse au CNRS (présentiel)
  6. À 16 h 30
  7. – France Assureurs (présentiel) : Mme Florence Lustman, présidente, Mme Marie Anne Ballotaud, directrice de cabinet de la présidente et M. Arnaud Giros, responsable Affaires parlementaires et gouvernementales
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 18/03/2024
  1. À 8 heures
  2. Table ronde : Nouvelle Calédonie – Volet Élus et associatif
  3. – Direction de la sécurité civile et de la gestion des risques (DSCGR), Gouvernement calédonien : Général Frédéric Marchi Leccia, directeur
  4. – Service départemental d'incendie et de secours (SDIS), Commandant Géraldine Bourgoin, directrice et M. Tristan Derycke, adjoint au maire de Nouméa en charge de la sécurité
  5. – Association française des Maires de Nouvelle-Calédonie (AFM-NC) : M. Pascal Vittori, maire de Bouloupari
  6. – Association des maires de Nouvelle¬Calédonie (AMNC) : M. Wilfried Weiss, deuxième vice-président
  7. À 9 heures
  8. Table ronde : Nouvelle Calédonie – Volet État
  9. – Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie, Louis Le Franc
  10. – État-major interministériel de zone de défense et de sécurité(EMIZ) : Lieutenant-colonel Alexandre Carrat : chef de bureau
  11. – Direction du service de l'État de l'agriculture, de la forêt et de l'environnement(DAFE) : M. Pragash Eganadane, directeur
  12. – Météo-France, direction interrégionale, Nouvelle-Calédonie et Wallis et Futuna : M. Frédéric Atger, directeur
N° 2350 - Proposition de résolution de Mme Isabelle Santiago tendant à la création d'une commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Date de dépôt : 18/03/2024
Voir le dossier (Manquements des politiques de protection de l'enfance)
N° 2351 - Proposition de résolution de Mme Sarah Legrain tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux violences sexistes et sexuelles et aux mécanismes d'omerta dans le cinéma et le spectacle vivant
Date de dépôt : 18/03/2024
Voir le dossier (Violences sexistes et sexuelles et mécanismes d'omerta dans le cinéma et le spectacle vivant)
N° 2352 - Proposition de résolution de Mme Caroline Parmentier tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux violences sexuelles commises dans l'industrie du cinéma
Date de dépôt : 18/03/2024
Voir le dossier (Violences sexuelles commises dans l'industrie du cinéma)