Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1135881 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 1871 de M. Franck Allisio: Date de dépôt : 22/05/2024; drogue - Bilan de l’opération Place nette à Marseille - Bilan de l’opération Place nette à Marseille
Question au Gouvernement n° 1873 de M. François Ruffin: Date de dépôt : 22/05/2024; transports ferroviaires - Avenir de Fret SNCF - Avenir de Fret SNCF
Question au Gouvernement n° 1868 de M. Benjamin Saint-Huile: Date de dépôt : 22/05/2024; accidents du travail et maladies professionnelles - Réforme de l’assurance chômage - Réforme de l’assurance chômage
Question au Gouvernement n° 1865 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 22/05/2024; outre-mer - Situation en Nouvelle-Calédonie - Situation en Nouvelle-Calédonie
Question au Gouvernement n° 1874 de Mme Graziella Melchior: Date de dépôt : 22/05/2024; sports - Jeux paralympiques - Jeux paralympiques
Question au Gouvernement n° 1858 de Mme Danièle Obono: Date de dépôt : 22/05/2024; outre-mer - Situation en Nouvelle-Calédonie - Situation en Nouvelle-Calédonie
Question au Gouvernement n° 1866 de Mme Nathalie Oziol: Date de dépôt : 22/05/2024; politique extérieure - Réquisitions du procureur de la CPI - Réquisitions du procureur de la CPI
Question au Gouvernement n° 1867 de M. Nicolas Turquois: Date de dépôt : 22/05/2024; pharmacie et médicaments - Politique européenne du médicament - Politique européenne du médicament
Question au Gouvernement n° 1859 de M. Damien Adam: Date de dépôt : 22/05/2024; discriminations - Tentative d’incendie de la synagogue de Rouen - Tentative d’incendie de la synagogue de Rouen
N° 2648 rapport d'information - Rapport d'information de M. Charles de Courson déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le fonds interministériel de prévention de la délinquance: Date de dépôt : 22/05/2024; Voir le dossier (Le fonds interministériel de prévention de la délinquance)