41031 résultats trouvés
- Question écrite n° 3581 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 28/01/2025
- professions et activités sociales - Petite enfance - accueil en micro-crèches - Petite enfance - accueil en micro-crèches
- Question écrite n° 3463 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enfants - Avenir des micro-crèches dans la Loire - Avenir des micro-crèches dans la Loire
- Question écrite n° 3466 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enfants - Micro-crèches en danger - Micro-crèches en danger
- Question écrite n° 3579 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 28/01/2025
- professions et activités sociales - Avenir des micro-crèches - Avenir des micro-crèches
- Question écrite n° 3508 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 28/01/2025
- fonction publique de l'État - Suppression des chèques vacances pour les retraités de la fonction publique - Suppression des chèques vacances pour les retraités de la fonction publique
- Question écrite n° 3512 de M. François Hollande
- Date de dépôt : 28/01/2025
- fonctionnaires et agents publics - Mesures de compensation - Garantie individuelle du pouvoir d'achat 2024 - Mesures de compensation - Garantie individuelle du pouvoir d'achat 2024
- N° 858 - Proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip visant à une coopération européenne renforcée contre l'antisémitisme et la haine anti-juive
- Date de dépôt : 28/01/2025
- Voir le dossier (Coopération européenne renforcée contre l'antisémitisme et la haine anti-juive)
- N° 860 - Proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques
- Date de dépôt : 28/01/2025
- Voir le dossier (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 27 janvier 2025
- Date de séance : 27/01/2025
- 1. Fraudes aux aides publiques
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 27/01/2025
- Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 622) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats