50394 résultats trouvés
- Amendement n° 589 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 08/04/2025
- Amendement de M. Gernigon, rapporteur - Article 17 - Adopté
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 597 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 08/04/2025
- Amendement de Mme Vidal, rapporteure - Article 14 - Adopté
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- N° 1263 rapport - Rapport de M. Stéphane Travert de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire.
- Date de dépôt : 08/04/2025
- Voir le dossier (Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire)
- Amendement n° 591 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 08/04/2025
- Amendement de M. Gernigon, rapporteur - Article 16 - Tombé
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 585 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 08/04/2025
- Amendement de M. Gernigon, rapporteur - Article 16 - Adopté
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 583 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 08/04/2025
- Amendement de M. Gernigon, rapporteur - Article 16 - Adopté
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 584 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 08/04/2025
- Amendement de M. Gernigon, rapporteur - Article 16 - Adopté
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 587 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 08/04/2025
- Amendement de M. Gernigon, rapporteur - Article 17 - Adopté
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 07 avril 2025
- Date de séance : 08/04/2025
- 1. Conversion des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 07 avril 2025
- Date de séance : 07/04/2025
- 1. Réélection d’une députée
- 2. Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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