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20052 résultats trouvés

Question écrite n° 1732 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 05/11/2024
personnes handicapées - Perte de l'AAH pour les retraités en situation de handicap - Perte de l'AAH pour les retraités en situation de handicap
Question écrite n° 1751 de Mme Katiana Levavasseur
Date de dépôt : 05/11/2024
professions de santé - Malaise chez les infirmiers libéraux - Malaise chez les infirmiers libéraux
Question écrite n° 1757 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 05/11/2024
professions judiciaires et juridiques - Conséquence de la « LOPMI » pour certains étudiants en droit - Conséquence de la « LOPMI » pour certains étudiants en droit
Question écrite n° 1659 de Mme Sandra Marsaud
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement agricole - Revalorisation point d'indice des infirmiers de l'enseignement public agricole - Revalorisation point d'indice des infirmiers de l'enseignement public agricole
Question écrite n° 1779 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 05/11/2024
sécurité des biens et des personnes - Identification par matricule des pompiers victimes d'infraction - Identification par matricule des pompiers victimes d'infraction
Question écrite n° 1728 de Mme Florence Joubert
Date de dépôt : 05/11/2024
patrimoine culturel - Exonération des taxes sur le Loto du Patrimoine - Exonération des taxes sur le Loto du Patrimoine
Question écrite n° 1652 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement - Nécessité de renforcer l'éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle - Nécessité de renforcer l'éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle
Question écrite n° 1748 de Mme Karen Erodi
Date de dépôt : 05/11/2024
professions de santé - Augmentation de la durée de formation des infirmières - Augmentation de la durée de formation des infirmières
Question écrite n° 1719 de M. Jean-Louis Roumégas
Date de dépôt : 05/11/2024
nationalité - Nationalité française pour Paul Watson - Nationalité française pour Paul Watson
Question écrite n° 1704 de M. Anthony Brosse
Date de dépôt : 05/11/2024
logement - Durée des conventions d'opérations programmées pour l'amélioration de l'habitat - Durée des conventions d'opérations programmées pour l'amélioration de l'habitat