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- Amendement n° 2291 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325
- Date de dépôt : 25/10/2024
- Amendement de M. Philippe Vigier, M. Turquois, M. Isaac-Sibille, M. Grelier, M. Balanant, Mme Bannier, Mme Bergantz, M. Blanchet, M. Bolo, Mme Brocard, M. Cosson, M. Croizier, M. Daubié, M. Falorni, M. Fesneau, M. Fuchs, Mme Perrine Goulet, M. Gumbs, Mme Josso, M. Lainé, M. Latombe, M. Lecamp, Mme Lingemann, M. Mandon, M. Martineau, M. Mattei, Mme Mette, Mme Morel, M. Ott, M. Padey, M. Pahun, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, Mme Poueyto, M. Ramos et Mme Thillaye - Article 19 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 22/10/2024
- Audition, ouverte à la presse, des associations professionnelles nationales des militaires (APNM), sur le projet de loi de finances 2025.
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 24/10/2024
- Audition, ouverte à la presse, des organisations syndicales des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances 2025.
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 22/10/2024
- Audition, ouverte à la presse, du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur le projet de loi de finances 2025.
- Question écrite n° 1282 de Mme Béatrice Roullaud
- Date de dépôt : 22/10/2024
- outre-mer - Torture animale sur les îles de La Réunion et de Mayotte - Torture animale sur les îles de La Réunion et de Mayotte
- Question écrite n° 267 de M. Yannick Monnet
- Date de dépôt : 08/10/2024
- énergie et carburants - Afflux massif de projets photovoltaïques dans le département de l'Allier - Afflux massif de projets photovoltaïques dans le département de l'Allier
- Question écrite n° 7 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 01/10/2024
- animaux - Prolifération des chats errants - Prolifération des chats errants
- Question écrite n° 108 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 08/10/2024
- agriculture - Sauvegarde de la filière apicole française - Sauvegarde de la filière apicole française
- Dossier législatif - La lutte contre les féminicides, les délits et crimes sexuels et la prévention de la récidive
- Dossier législatif - Lutter contre l’ubérisation et le recours au faux statut de travailleuse et de travailleur indépendant par l’instauration d’une présomption de salariat
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