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Compte rendu de réunion n° 42 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 15/05/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Carole Delga, présidente du conseil régional d'Occitanie, présidente de Régions de France, et M. Yoann Iacono, directeur général délégué Transformation économique, souveraineté, emplois et métiers de demain au sein du conseil régional d'Occitanie
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 15/05/2025
  1. Table ronde, ouverte à la presse, des services déconcentrés impliqués dans l'instruction des projets industriels, réunissant :
  2. - Mme Emmanuelle Gay, directrice régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports (DRIEAT) d'Île-de-France, et M. Olivier Levillain, chef du service prévention des risques
  3. - M. Marc Rohfritsch, directeur régional et interdépartemental par intérim de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DRIEETS) d'Île-de-France, Mme Manon Nguyen Van Mai, cheffe du service économique de l'État en région (SEER) et Mme Léa Ben Cheikh, commissaire aux restructurations et prévention des difficultés des entreprises au sein de la DRIEETS d'Île-de-France
  4. - M. Marc Hoeltzel, directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) du Grand Est
  5. - M. Jacques Bourgeaux, chef du service économique de l'État, chargé de mission économie et innovation au sein du secrétaire général pour les affaires régionales et européennes, et M. Philippe Nicolas, commissaire aux restructurations et à la prévention des difficultés des entreprises au sein de direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités (DREETS) du Grand Est
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/05/2025
  1. - Dans le cadre des travaux d'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de Mme Nicole Belloubet, ancienne garde des sceaux, ministre de la justice, et ancienne ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 15 mai 2025
Date de séance : 15/05/2025
  1. 1. Simplification du droit de l’urbanisme et du logement
  2. 2. Lutte contre la mortalité infantile
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 15/05/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Chéry, président du directoire et directeur général du groupe STMicroelectronics, et de Mme Frédérique Le Grevès, présidente de STMicroelectronics France
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/05/2025
  1. – Dans le cadre des travaux d'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de M. Jean-Michel Blanquer, ancien ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 15/05/2025
  1. À 13 heures 30 :
  2. - Audition, à huis clos, de MM. X et Y. et de Mme Z.
  3. 14 heures 30 :
  4. - Audition, ouverte à la presse, de maître Laure Boutron-Marmion, avocat au barreau de Paris, fondatrice du collectif Algos victima, et de plusieurs familles
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/05/2025
  1. -Dans le cadre des travaux d'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de M. Pap Ndiaye, ancien ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 15/05/2025
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants des organisations syndicales de salariés :
  2. - Confédération française démocratique du travail (CFDT) : M. Marc Aubry, secrétaire national de la fédération générale des mines et de la métallurgie (CFDT-FGMM) en charge de la politique industrielle et de la RSE
  3. - Confédération générale du travail (CGT) : Mme Virginie Neumayer, membre de la direction confédérale et Mme Clothilde Mathieu, conseillère confédérale industrie-environnement
  4. - Confédération générale du travail – Force ouvrière (FO) : Mme Patricia Drevon, secrétaire confédérale en charge de l'organisation, des affaires juridiques et des outre-mer, et M. Valentin Rodriguez, secrétaire général de la fédération des métaux FO
  5. - Confédération française de l'encadrement – Confédération générale des cadres (CFE-CGC) : M. Bruno Azière, délégué national au sein du secteur transition économique, membre du comité exécutif du Conseil national de l'industrie, et M. Louis Delbos, chargé d'étude au sein du service économie et protection sociale
  6. Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) : M. Éric Sekkai, secrétaire général de la fédération CFTC Chimie-Mines-Textile-Énergie, en charge de l'industrie pour la fédération CFTC-CMTE
Compte rendu de réunion n° 2 - France-Sénégal
Date de réunion : 15/05/2025
  1. Audition du colonel Laurent Vieillefosse, chef du département Afrique de la direction générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS) du ministère des Armées