Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

72459 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 45 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 27/05/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général de TotalEnergies
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 27/05/2025
  1. – Audition de Mme Sophie LEBRET, secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales et M. Yann DEBOS, chef de service et responsable du pôle santé.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 27 mai 2025
Date de séance : 27/05/2025
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au gouvernement
  3. 3. Accompagnement et soins palliatifs - Droit à l’aide à mourir
  4. 4. Simplification de la vie économique
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 27/05/2025
  1. À 14 heures 20 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Bérangère Couillard, présidente du Haut Conseil à l'Egalité entre les hommes et les femmes
  3. À 15 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de Mme Justine Atlan, directrice générale de l'association E-enfance, M. Samuel Comblez, directeur général adjoint, et Mme Inès Legendre, chargée de plaidoyer
  5. À 16 heures :
  6. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Breton, ancien commissaire européen au marché intérieur
  7. À 17 heures :
  8. Audition, ouverte à la presse, de Mme Cécile Augeraud, commissaire divisionnaire, chef-adjoint à l'Office anti cybercriminalité (OFAC)
  9. À 18 heures :
  10. Audition, à huis clos, de M. Nicolas Deffieux, directeur du Pôle d'expertise de la régulation numérique (PEReN)
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/05/2025
  1. – Examen pour avis de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Jean-Marie Fiévet, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 4 - Groupe de travail sur le développement durable
Date de réunion : 27/05/2025
  1. – M. Frédéric MASVIEL, Chef de l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine de Paris (UDAP 75) à la DRAC Ile-de-France.
Question écrite n° 7084 de M. Carlos Martens Bilongo
Date de dépôt : 27/05/2025
politique extérieure - Contrôles fiscaux et financiers d'une société de conseil minier - Contrôles fiscaux et financiers d'une société de conseil minier
Question écrite n° 6965 de M. Nicolas Dragon
Date de dépôt : 27/05/2025
banques et établissements financiers - Suppression des DAB de la Banque Postale - Suppression des DAB de la Banque Postale
Question écrite n° 6967 de Mme Ségolène Amiot
Date de dépôt : 27/05/2025
biodiversité - Maintien du budget pour les haies et préservation de la biodiversité - Maintien du budget pour les haies et préservation de la biodiversité
Question écrite n° 7108 de M. Aurélien Le Coq
Date de dépôt : 27/05/2025
retraites : régimes autonomes et spéciaux - Dysfonctionnements dans la gouvernance de la Cipav - Dysfonctionnements dans la gouvernance de la Cipav