Résultats de la recherche

969502 résultats trouvés

Dossier législatif - Respect des valeurs de la République et pluralisme dans l’enseignement supérieur
Dossier législatif - Sécuriser la vente de plaques d’immatriculation
Dossier législatif - Le rôle de l’éducation et de la culture dans la défense nationale
Dossier législatif - La décarbonation du secteur de l’aéronautique
Dossier législatif - La place des femmes dans l’Intelligence Artificielle
Dossier législatif - Faciliter l’accueil familial pour les personnes âgées ou handicapées
Dossier législatif - Proposition de loi visant à mettre à contribution les Ehpad privés à but lucratif réalisant des profits excessifs
Dossier législatif - Les enjeux, rôle et stratégie d’influence de la France dans l’OTAN
Dossier législatif - La détention de la dette de l’État par des résidents étrangers
Dossier législatif - Restaurer la confiance en permettant le cumul d’une fonction exécutive locale avec le mandat de parlementaire