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Question écrite n° 2441 de M. Matthias Renault
Date de dépôt : 03/12/2024
chasse et pêche - Impact des réglementations européennes sur la chasse au gibier d'eau - Impact des réglementations européennes sur la chasse au gibier d'eau
Question écrite n° 2494 de Mme Stéphanie Galzy
Date de dépôt : 03/12/2024
énergie et carburants - Révision du barème MaPrimRénov' - Révision du barème MaPrimRénov'
Question écrite n° 2463 de M. Nicolas Meizonnet
Date de dépôt : 03/12/2024
drogue - Renforcement des moyens de l'AGRASC face au trafic de stupéfiants - Renforcement des moyens de l'AGRASC face au trafic de stupéfiants
Question écrite n° 2461 de M. Nicolas Meizonnet
Date de dépôt : 03/12/2024
drogue - Expulsion des vendeurs de crack faisant l'objet d'une OQTF - Expulsion des vendeurs de crack faisant l'objet d'une OQTF
Question écrite n° 2401 de Mme Anne-Laure Blin
Date de dépôt : 03/12/2024
agriculture - Dispositif « Madelin agricole » - Dispositif « Madelin agricole »
Question écrite n° 2609 de M. Fabien Di Filippo
Date de dépôt : 03/12/2024
pouvoir d'achat - Déblocage de l'épargne salariale pour le financement des études supérieures - Déblocage de l'épargne salariale pour le financement des études supérieures
Question écrite n° 2607 de M. Fabrice Roussel
Date de dépôt : 03/12/2024
pollution - Mise en œuvre de la stratégie Ecophyto - Mise en œuvre de la stratégie Ecophyto
Question écrite n° 2648 de Mme Chantal Jourdan
Date de dépôt : 03/12/2024
sécurité des biens et des personnes - Financement de la défense incendie - Financement de la défense incendie
Question écrite n° 2626 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 03/12/2024
publicité - Explosion de la publicité numérique dans les gares - Explosion de la publicité numérique dans les gares
Question écrite n° 2433 de M. Joël Aviragnet
Date de dépôt : 03/12/2024
bois et forêts - Loi d'orientation sur la forêt de 2002-602 du 9 juillet 2001 - Loi d'orientation sur la forêt de 2002-602 du 9 juillet 2001