971364 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 2010 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 05/06/2019
- enseignement supérieur - Orientation scolaire et réforme de la haute fonction publique - Orientation scolaire et réforme de la haute fonction publique
- Question écrite n° 17678 de Mme Jeanine Dubié
- Date de dépôt : 12/03/2019
- établissements de santé - Santé - Revalorisation de 1% des tarifs hospitaliers - Santé - Revalorisation de 1% des tarifs hospitaliers
- Question écrite n° 11070 de M. Fabien Matras
- Date de dépôt : 24/07/2018
- intercommunalité - Pour une prise en compte des spécificités rurales dans le FPIC - Pour une prise en compte des spécificités rurales dans le FPIC
- Question écrite n° 31184 de M. Pierre Person
- Date de dépôt : 14/07/2020
- taxe sur la valeur ajoutée - Taux réduit de TVA dans le cadre de l'acquisition d'un bien sous VEFA - Taux réduit de TVA dans le cadre de l'acquisition d'un bien sous VEFA
- Question écrite n° 43620 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 18/01/2022
- papiers d'identité - Nouvelle carte d'identité - Nouvelle carte d'identité
- Question écrite n° 21895 de M. Jean-François Parigi
- Date de dépôt : 23/07/2019
- transports aériens - Aéroports de Paris - Sauvegarde des aérodromes franciliens - Aéroports de Paris - Sauvegarde des aérodromes franciliens
- Question écrite n° 14336 de Mme Claire Colomb-Pitollat
- Date de dépôt : 20/11/2018
- établissements de santé - Autorisations d'activités médicales - Autorisations d'activités médicales
- Question écrite n° 16592 de M. Stéphane Testé
- Date de dépôt : 05/02/2019
- patrimoine culturel - Restauration du patrimoine mobilier via le Loto du patrimoine - Restauration du patrimoine mobilier via le Loto du patrimoine
- Question écrite n° 177 de Mme Gisèle Biémouret
- Date de dépôt : 25/07/2017
- enseignement - Rythmes scolaires - Rythmes scolaires
- Question écrite n° 6038 de Mme Mireille Robert
- Date de dépôt : 06/03/2018
- arts et spectacles - Rémunération des artistes interprètes - Rémunération des artistes interprètes
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats