971364 résultats trouvés
- Question écrite n° 39874 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 29/06/2021
- sang et organes humains - Politique publique de l'Établissement français du sang - Politique publique de l'Établissement français du sang
- Question écrite n° 22274 de M. Christophe Lejeune
- Date de dépôt : 06/08/2019
- entreprises - Représentativité des TPE-PME au sein des branches professionnelles - Représentativité des TPE-PME au sein des branches professionnelles
- Question écrite n° 34710 de Mme Anne Blanc
- Date de dépôt : 08/12/2020
- impôts locaux - Exonération de TFPB pour les commerces dans les QPV - Exonération de TFPB pour les commerces dans les QPV
- Question écrite n° 9206 de M. Jean-Félix Acquaviva
- Date de dépôt : 12/06/2018
- établissements de santé - Détermination des interrégions - Détermination des interrégions
- Question orale sans débat n° 1409 de Mme Stéphanie Atger
- Date de dépôt : 27/04/2021
- établissements de santé - Offre de proximité suite à la réorganisation du groupe hospitalier Nord-Essonne - Offre de proximité suite à la réorganisation du groupe hospitalier Nord-Essonne
- Question écrite n° 10729 de M. Fabien Matras
- Date de dépôt : 17/07/2018
- énergie et carburants - Protection de la santé et déploiment des compteurs Linky - Protection de la santé et déploiment des compteurs Linky
- Question écrite n° 12985 de Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- Date de dépôt : 09/10/2018
- agriculture - Menace de la peste porcine africaine - Menace de la peste porcine africaine
- Question écrite n° 24096 de Mme Martine Wonner
- Date de dépôt : 29/10/2019
- politique extérieure - Fermetures d'églises en Algérie - Fermetures d'églises en Algérie
- Question écrite n° 36532 de Mme Brigitte Kuster
- Date de dépôt : 23/02/2021
- droits fondamentaux - Droits des mineurs hospitalisés en psychiatrie - Droits des mineurs hospitalisés en psychiatrie
- Question écrite n° 4687 de M. Jean-Marc Zulesi
- Date de dépôt : 23/01/2018
- logement - Recrudescence des punaises de lit - Recrudescence des punaises de lit
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats