Résultats de la recherche - Assemblée nationale

29877 résultats trouvés

Question écrite n° 1790 de M. Jean-Yves Bony: Date de dépôt : 05/11/2024; services à la personne - Alzheimer et structures d'accueil de jour - Alzheimer et structures d'accueil de jour
Question écrite n° 1653 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 05/11/2024; enseignement - Pratique du sport à l'école - Pratique du sport à l'école
Question écrite n° 1793 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 05/11/2024; services publics - Services territoriaux de l'État et accueil numérique des usagers - Services territoriaux de l'État et accueil numérique des usagers
Question écrite n° 1650 de Mme Bénédicte Auzanot: Date de dépôt : 05/11/2024; enseignement - Effectif des élèves étrangers - Effectif des élèves étrangers
Question écrite n° 1719 de M. Jean-Louis Roumégas: Date de dépôt : 05/11/2024; nationalité - Nationalité française pour Paul Watson - Nationalité française pour Paul Watson
Question écrite n° 1760 de Mme Anaïs Belouassa-Cherifi: Date de dépôt : 05/11/2024; professions judiciaires et juridiques - Suppression de 500 postes dans la protection judiciaire de la jeunesse - Suppression de 500 postes dans la protection judiciaire de la jeunesse
Question écrite n° 1689 de M. Frédéric Petit: Date de dépôt : 05/11/2024; Français de l'étranger - Fracture numérique - Français de l'étranger - Fracture numérique - Français de l'étranger
Question écrite n° 1710 de M. Philippe Lottiaux: Date de dépôt : 05/11/2024; logement : aides et prêts - Travaux de rénovation monogestes - Travaux de rénovation monogestes
Question écrite n° 1604 de M. David Taupiac: Date de dépôt : 05/11/2024; agriculture - Pérennité de la filière de production de noisettes française - Pérennité de la filière de production de noisettes française
Question écrite n° 1775 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 05/11/2024; santé - Reconnaissance des psychologues - Reconnaissance des psychologues