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Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 25/03/2025
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Suriname-Guyana
Date de réunion : 12/03/2025
  1. Réunion constitutive
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Liechtenstein
Date de réunion : 05/03/2025
  1. Réunion constitutive
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Pérou
Date de réunion : 04/03/2025
  1. Réunion constitutive
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Jamaïque
Date de réunion : 11/03/2025
  1. Réunion constitutive
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Togo
Date de réunion : 11/03/2025
  1. Réunion constitutive
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 17 mars 2025
Date de séance : 17/03/2025
  1. 1. Sortir la France du piège du narcotrafic - Statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
Date de réunion : 06/02/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de représentants de l'Association des villes pour le vote électronique (AVVE) : M. Didier Gonzales, président, maire de Villeneuve-le-Roi, M. Guillaume Boudy, maire de Suresnes, et M. Etienne Béranger, adjoint au maire d'Issy-les-Moulineaux.
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/03/2025
  1. Urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques (n° 876) : examen de la proposition de résolution européenne de MM. Thierry SOTHER, Jérémie IORDANOFF et plusieurs de leurs collègues (M. Thierry SOTHER et M. Jérémie IORDANOFF, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 19/02/2025
  1. Audition, ouverte à la presse de M. Stéphane Bouillon, Secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur l'actualisation de la Revue nationale stratégique 2022.