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Compte rendu intégral de la première séance du lundi 17 mars 2025
Date de séance : 17/03/2025
  1. 1. Renforcement de la stabilité économique et de la compétitivité du secteur agroalimentaire
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Mauritanie
Date de réunion : 18/03/2025
  1. Réunion constitutive et Définition des axes de travail du groupe d'amitié
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/03/2025
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant des représentants de collectifs de victimes : M. Alain Esquerre pour les victimes de Notre-Dame de Bétharram, M. Bernard Lafitte pour les victimes de Notre-Dame du Sacré Coeur de Dax, M. Michel Lavigne pour les victimes de Notre-Dame de Garaison, M. Didier Vinson, membre du collectif des victimes de Saint-Pierre de Relecq-Kerhuon, Mme Constance Bertrand pour les victimes de Saint-Dominique de Neuilly-sur-Seine, Mme Éveline Le Bris pour les victimes du Bon pasteur d'Angers, M. Gilles Parent pour les victimes de Saint-François-Xavier d'Ustaritz, et Mme Ixchel Delaporte, pour les victimes de Riaumont de Liévin
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 19 mars 2025
Date de séance : 19/03/2025
  1. 1. Sortir la France du piège du narcotrafic
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/03/2025
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de résolution européenne appelant au renforcement du soutien à l'Ukraine (n° 1001) (M. Laurent Mazaury, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/03/2025
  1. - Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n° 536) (Mme Pascale Got, rapporteure) ;
  2. – Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
  3. - projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l'article 6 du protocole de Londres de 1996 à la convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières (n° 942) ;
  4. - projet de loi autorisant l'approbation de la résolution n° 259 portant modification de l'article 1er de l'accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement afin de permettre l'élargissement limité et progressif du champ d'action géographique de la Banque à l'Afrique subsaharienne et à l'Irak (sous réserve de sa transmission).
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 25/03/2025
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Suriname-Guyana
Date de réunion : 12/03/2025
  1. Réunion constitutive
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Liechtenstein
Date de réunion : 05/03/2025
  1. Réunion constitutive
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Pérou
Date de réunion : 04/03/2025
  1. Réunion constitutive