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Question au Gouvernement n° 120 de M. Bruno Clavet
Date de dépôt : 31/10/2024
logement - Rénovation des logements dans le bassin minier - Rénovation des logements dans le bassin minier
Question au Gouvernement n° 114 de M. Nicolas Bonnet
Date de dépôt : 31/10/2024
biodiversité - Espèces menacées et biodiversité - Espèces menacées et biodiversité
Question au Gouvernement n° 118 de M. Davy Rimane
Date de dépôt : 31/10/2024
outre-mer - Situation en Guyane - Situation en Guyane
Question au Gouvernement n° 123 de Mme Marie-José Allemand
Date de dépôt : 31/10/2024
transports ferroviaires - Relance des trains de nuit - Relance des trains de nuit
Question au Gouvernement n° 119 de M. Olivier Fayssat
Date de dépôt : 31/10/2024
urbanisme - Plan Marseille en grand - Plan Marseille en grand
Question au Gouvernement n° 117 de M. Thierry Benoit
Date de dépôt : 31/10/2024
commerce extérieur - Négociation de l’accord avec le Mercosur - Négociation de l’accord avec le Mercosur
Question au Gouvernement n° 124 de M. Nicolas Ray
Date de dépôt : 31/10/2024
finances publiques - Discussions budgétaires - Discussions budgétaires
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 30 octobre 2024
Date de séance : 30/10/2024
  1. 1. Rappel au règlement
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/10/2024
  1. Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
  2. - Suite de l'examen des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Bertrand Sorre, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 30/10/2024
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
  2. - Sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial)
  3. - Engagements financiers de l'État (M. Kevin MAUVIEUX, rapporteur spécial)
  4. - Participations financières de l'État ; Prêts et avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (M. Philippe BRUN, rapporteur spécial)