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Question écrite n° 595 de M. José Evrard
Date de dépôt : 08/08/2017
politique économique - Économie de la mer - Pôle des métiers de la mer - Économie de la mer - Pôle des métiers de la mer
Question écrite n° 43604 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 18/01/2022
impôt sur le revenu - Retraites supplémentaires d'entreprise - Imposition - Retraites supplémentaires d'entreprise - Imposition
Question écrite n° 38301 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 20/04/2021
jeunes - Lien entre le SNU et le brevet national de jeune sapeur-pompier - Lien entre le SNU et le brevet national de jeune sapeur-pompier
Question écrite n° 16576 de Mme Sereine Mauborgne
Date de dépôt : 05/02/2019
logement : aides et prêts - « Double peine » pour le bailleur destinataire des APL en cas d'impayé - « Double peine » pour le bailleur destinataire des APL en cas d'impayé
Question écrite n° 11412 de M. Patrice Verchère
Date de dépôt : 31/07/2018
professions et activités sociales - Difficulté de recrutement des aides à domicile - Difficulté de recrutement des aides à domicile
Question au Gouvernement n° 2997 de Mme Patricia Lemoine
Date de dépôt : 20/05/2020
outre-mer - Mise en quarantaine des arrivants en Nouvelle-Calédonie - Mise en quarantaine des arrivants en Nouvelle-Calédonie
Question orale sans débat n° 642 de Mme Brigitte Liso
Date de dépôt : 19/03/2019
femmes - Augmentations des violences sexuelles dans le Nord - Augmentations des violences sexuelles dans le Nord
Question écrite n° 33782 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 10/11/2020
mort et décès - Évolution du nombre de décès par cause de mortalité depuis janvier 2018 - Évolution du nombre de décès par cause de mortalité depuis janvier 2018
Question écrite n° 8278 de M. Jean-Christophe Lagarde
Date de dépôt : 15/05/2018
énergie et carburants - Concessions hydroélectriques - Concessions hydroélectriques
Question écrite n° 5370 de Mme Pascale Fontenel-Personne
Date de dépôt : 13/02/2018
femmes - Les violences faites aux femmes sur internet - Les violences faites aux femmes sur internet