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Question écrite n° 27747 de M. Didier Quentin
Date de dépôt : 31/03/2020
aquaculture et pêche professionnelle - La délicate situation des conchyliculteurs - La délicate situation des conchyliculteurs
Question écrite n° 10147 de Mme Monique Limon
Date de dépôt : 03/07/2018
hôtellerie et restauration - Encadrement et contrôle accueil jacquaire - Encadrement et contrôle accueil jacquaire
Question écrite n° 44953 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 22/03/2022
professions de santé - Difficultés d'exercice des diplômés psychomotriciens de Belgique en France - Difficultés d'exercice des diplômés psychomotriciens de Belgique en France
Question écrite n° 1730 de Mme Isabelle Valentin
Date de dépôt : 03/10/2017
terrorisme - Terrorisme - Terrorisme
Question écrite n° 24405 de M. Gabriel Serville
Date de dépôt : 12/11/2019
outre-mer - Psychiatrie - Guyane - Psychiatrie - Guyane
Question écrite n° 44519 de M. Jean-Jacques Gaultier
Date de dépôt : 01/03/2022
baux - Problématique des transferts des droits d'exploitation des EHPAD - Problématique des transferts des droits d'exploitation des EHPAD
Question écrite n° 19102 de M. Frédéric Barbier
Date de dépôt : 23/04/2019
santé - Risques liés à l'usage de la pipe à eau - Risques liés à l'usage de la pipe à eau
Question écrite n° 39216 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 01/06/2021
communes - Impact de la crise sanitaire sur les finances locales - Impact de la crise sanitaire sur les finances locales
Question écrite n° 41611 de M. Nicolas Forissier
Date de dépôt : 05/10/2021
jeunes - Jeunes et associations - Jeunes et associations
Question écrite n° 29927 de M. Jean-Michel Mis
Date de dépôt : 02/06/2020
animaux - Associations de protection animale - Associations de protection animale