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- Date de dépôt : 02/03/2021
- sports - Entraînement des nageurs - Entraînement des nageurs
- Question écrite n° 29336 de M. Jean-Philippe Ardouin
- Date de dépôt : 12/05/2020
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- Question écrite n° 31731 de M. Jean-François Portarrieu
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- Question écrite n° 6227 de Mme Élisabeth Toutut-Picard
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- Question au Gouvernement n° 2768 de Mme Céline Calvez
- Date de dépôt : 04/03/2020
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- Question orale sans débat n° 413 de M. Éric Straumann
- Date de dépôt : 20/11/2018
- transports routiers - Accidentologie et difficultés de circulation sur l'A 35 en Alsace. - Accidentologie et difficultés de circulation sur l'A 35 en Alsace.
- Question écrite n° 724 de M. Patrick Vignal
- Date de dépôt : 15/08/2017
- police - Cycles de travail des forces de l'ordre - Cycles de travail des forces de l'ordre
- Question écrite n° 28250 de M. Jean-Michel Mis
- Date de dépôt : 14/04/2020
- animaux - Situation des animaux dans le contexte d'état d'urgence sanitaire - Situation des animaux dans le contexte d'état d'urgence sanitaire
- Question écrite n° 8841 de M. Vincent Descoeur
- Date de dépôt : 05/06/2018
- aménagement du territoire - Projet de loi sur les mobilités : gratuité des autoroutes - Projet de loi sur les mobilités : gratuité des autoroutes
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