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- Amendement n° 114 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1591
- Date de dépôt : 25/06/2025
- Amendement de Mme Duby-Muller et M. Patrier-Leitus - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 juin 2025
- Date de séance : 24/06/2025
- 1. Programmation pour la refondation de Mayotte
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
- Date de réunion : 24/06/2025
- – nomination du Bureau ;
- – désignation du rapporteur ;
- – échange de vues sur l'organisation des travaux de la mission d'information.
- Compte rendu de réunion n° 19 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 24/06/2025
- - Examen, ouvert à la presse, par la Délégation, des conclusions du rapport de la mission d'information de Mmes Sarah Legrain et Delphine Lingemann sur l'accompagnement à la parentalité.
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 juin 2025
- Date de séance : 24/06/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- 3. Programmation pour la refondation de Mayotte
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 10 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 24/06/2025
- Communication de la mission flash sur l'augmentation des prix des colis postaux (Mmes Emeline K/Bidi et Karine Lebon, MM. Stéphane Lenormand, Max Mathiasin, Jean-Philippe Nilor, Jean-Hugues Ratenon et Jiovanny William rapporteurs) ;
- Questions diverses.
- Question écrite n° 7783 de Mme Christine Engrand
- Date de dépôt : 24/06/2025
- industrie - Rôle stratégique de la normalisation dans la souveraineté industrielle française - Rôle stratégique de la normalisation dans la souveraineté industrielle française
- Question écrite n° 7842 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 24/06/2025
- politique extérieure - Situation en Birmanie - Situation en Birmanie
- Question écrite n° 7780 de M. François-Xavier Ceccoli
- Date de dépôt : 24/06/2025
- impôts et taxes - Notification du régime dérogatoire - tarif de solidarité sur les billets d'avion - Notification du régime dérogatoire - tarif de solidarité sur les billets d'avion
- Question écrite n° 7850 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 24/06/2025
- professions de santé - Reprise des travaux de réingénierie de la formation des psychomotriciens - Reprise des travaux de réingénierie de la formation des psychomotriciens
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