Résultats de la recherche

28383 résultats trouvés

Dossier législatif - Structuration, le financement et les modalités d’action des mouvements conservateurs anti-choix et agissant dans le champ de la parentalité et de la famille
Dossier législatif - Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord portant création du Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux (C3BO)
Dossier législatif - Le massacre de Thiaroye du 1er décembre 1944
Dossier législatif - Généraliser les classes de défense dans tous les collèges de France
Dossier législatif - Dénoncer l’accord-franco-algérien du 27 décembre 1968
Dossier législatif - Proposition de loi visant à interdire l'apologie des violences faites aux enfants
Dossier législatif - Intégrer la notion de consentement dans la définition pénale des infractions d’agression sexuelle et de viol
Dossier législatif - Reconnaître la pénibilité des métiers féminisés
Dossier législatif - Bloquer les prix de l’énergie dans l’hexagone et les outre-mer
Dossier législatif - Instaurer une rémunération maximale dans les entreprises