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Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 25/03/2025
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 25 mars 2025
Date de séance : 25/03/2025
  1. 1. Questions orales sans débat
Amendement n° 1509 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 481
Date de dépôt : 25/03/2025
Amendement de le Gouvernement - Après l'article 26 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
Amendement n° 70 - ASSURER LE DÉVELOPPEMENT RAISONNÉ ET JUSTE DE L’AGRIVOLTAÏSME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 962
Date de dépôt : 25/03/2025
Amendement de M. Potier et Mme Thomin - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme)
Question écrite n° 5390 de Mme Brigitte Barèges
Date de dépôt : 25/03/2025
personnes âgées - Le contrôle des EHPAD - Le contrôle des EHPAD
Question écrite n° 5442 de M. Mickaël Bouloux
Date de dépôt : 25/03/2025
transports ferroviaires - Faciliter l'accès au dispositif EEA pour les voyages en TGV et Intercités - Faciliter l'accès au dispositif EEA pour les voyages en TGV et Intercités
Question écrite n° 5394 de M. Hubert Brigand
Date de dépôt : 25/03/2025
pharmacie et médicaments - Exercice des pharmaciens d'officine dans les établissements de santé - Exercice des pharmaciens d'officine dans les établissements de santé
Question écrite n° 5368 de M. Pouria Amirshahi
Date de dépôt : 25/03/2025
logement - Expulsion de mineurs non-accompagnés à la Gaîté Lyrique - Expulsion de mineurs non-accompagnés à la Gaîté Lyrique
Question écrite n° 5235 de Mme Christine Le Nabour
Date de dépôt : 25/03/2025
aide aux victimes - Ouverture du numéro 3919 aux hommes victimes de violences conjugales - Ouverture du numéro 3919 aux hommes victimes de violences conjugales
Question écrite n° 5323 de M. Sébastien Humbert
Date de dépôt : 25/03/2025
entreprises - Facturation électronique obligatoire pour les entreprises - Facturation électronique obligatoire pour les entreprises