72801 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 09/07/2025
- – Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 (n° 1641) ; la commission est saisie, avec délégation au fond, sur les articles 3 bis, 12, 18 bis, 21, 22 et 36.
- – Audition de M. Clément Beaune, Haut-commissaire à la stratégie et au plan.
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 08 juillet 2025
- Date de séance : 08/07/2025
- 1. Hommage à M. Olivier Marleix
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au gouvernement (suite)
- 5. Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
- 6. Maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité
- Question écrite n° 8304 de M. Alexis Corbière
- Date de dépôt : 08/07/2025
- enseignement - Canicule dans les écoles : le système scolaire étouffe ! - Canicule dans les écoles : le système scolaire étouffe !
- Question écrite n° 8294 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 08/07/2025
- énergie et carburants - Adaptation du parc nucléaire aux effets du dérèglement climatique - Adaptation du parc nucléaire aux effets du dérèglement climatique
- Question écrite n° 8297 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 08/07/2025
- énergie et carburants - Prix de l'électricité pour les entreprises françaises - Prix de l'électricité pour les entreprises françaises
- Question écrite n° 8375 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 08/07/2025
- pharmacie et médicaments - Division du plafond des remises commerciales applicables aux génériques - Division du plafond des remises commerciales applicables aux génériques
- Question écrite n° 8471 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Date de dépôt : 08/07/2025
- transports par eau - éligibilité des formations aux permis bateaux dans le cadre du CPF - éligibilité des formations aux permis bateaux dans le cadre du CPF
- Question écrite n° 8458 de M. Antoine Léaument
- Date de dépôt : 08/07/2025
- sécurité des biens et des personnes - Violences sexuelles dans les forces de l'ordre : quand l'État agira-t-il ? - Violences sexuelles dans les forces de l'ordre : quand l'État agira-t-il ?
- Question écrite n° 8349 de M. Christian Baptiste
- Date de dépôt : 08/07/2025
- outre-mer - Port de Pointe-à-Pitre (971) : une exposition inquiétante aux trafics illicites - Port de Pointe-à-Pitre (971) : une exposition inquiétante aux trafics illicites
- Question écrite n° 8325 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 08/07/2025
- établissements de santé - Revalorisation des personnels navigants techniques du SAMU - Revalorisation des personnels navigants techniques du SAMU
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats