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Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/03/2025
  1. Audition de M. Jean-Luc Béal, président de Vencorex France, et de M. Fabien Tayart de Borms, directeur associé de la société AlixPartners, sur la situation économique et les perspectives de développement des activités de Vencorex en France.
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/03/2025
  1. - Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane (n° 966)
  2. - Nomination de rapporteurs sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 18 mars 2025
Date de séance : 18/03/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Renforcement de la sûreté dans les transports
Question écrite n° 5122 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 18/03/2025
frontaliers - Indemnisation chômage des travailleurs frontaliers - Indemnisation chômage des travailleurs frontaliers
Question orale sans débat n° 267 de M. Sébastien Chenu
Date de dépôt : 18/03/2025
accidents du travail et maladies professionnelles - Amiante : alerte sur les obstacles à l'indemnisation et à la prise en charge - Amiante : alerte sur les obstacles à l'indemnisation et à la prise en charge
Question écrite n° 5136 de M. Abdelkader Lahmar
Date de dépôt : 18/03/2025
lieux de privation de liberté - La surpopulation carcérale est une honte pour la République ! - La surpopulation carcérale est une honte pour la République !
Question écrite n° 5210 de M. Sébastien Chenu
Date de dépôt : 18/03/2025
sécurité des biens et des personnes - Insécurité dans les transports : quelle réponse face aux délinquants étrangers - Insécurité dans les transports : quelle réponse face aux délinquants étrangers
Question écrite n° 5057 de M. Christophe Bex
Date de dépôt : 18/03/2025
énergie et carburants - Quelles ambitions photovoltaïques pour la France ? - Quelles ambitions photovoltaïques pour la France ?
Question écrite n° 5145 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 18/03/2025
mines et carrières - Conditionnalité du fonds d'investissement dédié aux minerais et métaux critiques - Conditionnalité du fonds d'investissement dédié aux minerais et métaux critiques
Question écrite n° 5125 de Mme Sandrine Dogor-Such
Date de dépôt : 18/03/2025
impôt sur le revenu - Situation fiscale des salariés de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne - Situation fiscale des salariés de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne