Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question au Gouvernement n° 63 de M. Xavier Roseren: Date de dépôt : 30/10/2024; animaux - Prédation du loup - Prédation du loup
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 29 octobre 2024: Date de séance : 29/10/2024
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux droits des enfants: Date de réunion : 29/10/2024
Question écrite n° 1595 de Mme Géraldine Bannier: Date de dépôt : 29/10/2024; travail - Conduite de véhicules dangereux agricoles par des mineurs apprentis - Conduite de véhicules dangereux agricoles par des mineurs apprentis
Question écrite n° 1458 de M. Rodrigo Arenas: Date de dépôt : 29/10/2024; établissements de santé - Situation financière de l'Institut mutualiste Montsouris - Situation financière de l'Institut mutualiste Montsouris
Question écrite n° 1582 de M. Thomas Portes: Date de dépôt : 29/10/2024; sports - Critères d'obtention de l'attestation du savoir nager en sécurité (ASNS) - Critères d'obtention de l'attestation du savoir nager en sécurité (ASNS)
Question écrite n° 1545 de M. Dominique Potier: Date de dépôt : 29/10/2024; professions de santé - Situation économique des infirmières et infirmiers en France - Situation économique des infirmières et infirmiers en France
Question écrite n° 1517 de Mme Christine Arrighi: Date de dépôt : 29/10/2024; personnes âgées - Suppression de la restriction de l'amplitude horaire des visites en EHPAD - Suppression de la restriction de l'amplitude horaire des visites en EHPAD
Question écrite n° 1497 de Mme Ségolène Amiot: Date de dépôt : 29/10/2024; maladies - Accès aux soins et prévention des accidents vasculaires cérébraux (AVC) - Accès aux soins et prévention des accidents vasculaires cérébraux (AVC)
Question écrite n° 1378 de M. Christophe Marion: Date de dépôt : 29/10/2024; agriculture - Temps de travail applicable aux entreprises de travaux agricoles - Temps de travail applicable aux entreprises de travaux agricoles

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